[S] a relevé appel le 18 février 2020 d'un jugement d'un conseil de prud'hommes ayant accueilli partiellement ses demandes dirigées contre les sociétés Dassault systèmes et Keonys.

C A, représenté par Me Kemfouet Kengny, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 17 avril 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

C A, représenté par Me Kemfouet Kengny demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2024 par lequel le préfet de l'Yonne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Forces et média, trois contrats de licence dont deux datés du 15 janvier 1992 concernaient les jeux "ballon light foot" et "jeu de la paix" et le troisième du 22 juin 1992 le jeu "Qui a tué le président Kennedy

    On 29 April 1993, Mark Keenan was assessed by Dr Rowe.

diligenté par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées (l'URSSAF) sur les années 2013 à 2015, pour son établissement de [Localité 3] (centre Kennedy

D..., représentée par Me Kemfouet Kengny, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension administrative, de l’arrêté

A F B, représenté par Me Kemfouet Kengny, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel la préfète de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Kemfouet Kengny, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 août 2023 par laquelle

avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment le père de Kenny

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Kenty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Z... a été engagé par la caisse régionale de Crédit Mutuel Midi-Atlantique en qualité de cadre le 14 mars 1989 et occupait en dernier lieu les fonctions de directeur d'unité d'agence de Biarritz Kennedy

Prison officer Haley, who returned Mark Keenan to his cell following the visit, recalled that Mark Keenan was very talkative and appeared to be in high spirits. 41.

    Principal facts   The applicant, Susan Keenan, a British national born in 1935, is the mother of Mark Keenan who died in HM Prison Exeter (England), at the age of 28, from asphyxia caused

involontaire ; "aux motifs qu' " il résulte de la procédure d'enquête établie par les services du commissariat de police de Nîmes que, le 22 avril 2003, vers 19 heures alors qu'il circulait sur l'avenue Kennedy

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 novembre 2022, le 21 février 2023 et le 18 mars 2023, Mme C D B, représentée par Me Kemfouet Kengny, demande au tribunal dans

Sur le pourvoi formé par Monsieur AKKI Y..., demeurant ... (8ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société KENNINGS

épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie, notamment contre Kenan

F Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non comparant CA CONSUMER FINANCE ANAP Miniparc de Bordeaux Lac Bat 4 rue du Professeur Lavignolle 33042 BORDEAUX CEDEX non comparant CA CONSUMER FINANCE

Prison officer Haley, who returned Mark Keenan to his cell following the visit, recalls that Mark Keenan was very talkative and appeared in high spirits.