de la SELARL KERJAN-ORMILLIEN, avocats au barreau de DEUX-SEVRES, plaidant DEFENDEUR Monsieur [S] [L] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 10] (MAROC) de nationalité Marocaine Chez Monsieur [V

Il exerce une activité de Vente à emporter et sur place Kebab en son établissement situé [Adresse 2]. Par conséquent, il exerce une activité de commerçant.

Assurances, compagnie d'assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Kerlane

En ce qui concerne le caractère complet du dossier déposé par la société Agri Kergaz : 13.

SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 70-10801, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE VENDEVILLE AYANT ETE BLESSE DANS UNE CHUTE DE VELOMOTEUR DUE A LA TRAVERSEE INOPINEE DE LA CHAUSSEE PAR LE JEUNE KERBAUL

les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Alexia KERBRAT

KERKATR, S.A.

VILLA KERIANE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry GARBAIL Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 octobre 1994), que, le 2 juin 1990, la société Diac a donné en crédit bail à la société Transports Kera

Alléguant des désordres relatifs au parc de stationnement, la société Kerbar a sollicité du juge des référés du tribunal de grande instance de Brest l'organisation d'une mesure d'expertise.

Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Daheron, substituant Me Duval, représentant les sociétés Parc éolien Guégon Caranloup et Parc éolien Guégon Kerlan.

annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 octobre 1994), que, le 3 octobre 1990, la société Diac a donné en crédit bail à la société Transports Kera

les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Alexia KERBRAT

professionnel chez cette personne mise en invalidité de deuxième catégorie le 1er août 1992 ; il n'est pas possible de retenir en l'état comme post-traumatiques les appréciations du psychologue de Kerpape

ETATS UNIS Monsieur Kérian A... ... ...

Selve, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2021 par lequel la maire de Bignan a approuvé le plan d'alignement de la voirie au droit de la parcelle cadastrée YB 43 lieu-dit Kergan

AMBROISE CROIZAT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sophia KERBAA - #P0398 DEFENDERESSE S.A.R.L.

de la SCP LE HAN BOUREAU TOUCANE KERGALL, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représentée par Me Emily THELLYERE de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), Plaidant, avocat au barreau de LYON