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390 résultats pour « Luca Messa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307382_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

2023.0704 du 6 juin 2023 du maire d'Arles portant interdiction de la circulation des véhicules et des piétons rue Montagne des Cordes, partie comprise entre le chemin de la Fortune et la rue du Pont de Lucas

Source officielle

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TJ

Chambre référés

68e0179274e929a9d8fa6a04

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 3 octobre 2025 N° RG 25/00538 N° Portalis DBYC-W-B7J-LSW6 54G c par le RPVA le à Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Benjamin BUSQUET, Me Eve NICOLAS Me Carine CHATELLIER -

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5647cdc6046d47274a28

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Des messages auraient été échangé jusqu'en fin d'année 2022, démontrant ainsi les prestations réalisées pour la société LUCK.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

631ad91539cffb4f13674453

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PHILAE nouvelle dénomination de la SELARL MALMEZAT PRAT LUCAS DABADIE agissant en sa qualité de mandataire liquidateur dans la procédure de liquidation judiciaire de la SARL HOVSEP PISCINES 33 devenue

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c8a0dadfabddd9699dffe8

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

membre de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225d54cdc6046d47383f05

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[F] alors que les messages sont signés "syndicat Seris centre", ceux-ci n'ayant comme lien que la seule appartenance à la CGT.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2506391_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Brouard-Lucas pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4bbacdc6046d477b321f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

N° RG 26/03065 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3PBK AFFAIRE : [B] [O] C/ [U] [O], [C] [Q] Copie Délivrée le : à Avocats : Maître Bérengère PAGEOT de la SELARL ATHENAIS Maître Marie-Luce

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

26/06/1969 PIANEZZA (TO) 110 Luigi CUOMO 26/08/1971 BARI 111 Patrizio CUOMO 24/02/1964 ARICCIA (RM) 112 Pierangelo CURRI 30/10/1981 LOCOROTONDO (BA) 113 Giovanni CUTRUPI 01/01/1967 APRILIA (LT) 114 Luca

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53056430c94f3afa87a0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il résulte de ces éléments que si le message de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e5569d0e2901d10fa3436f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DBWT-W-B7I-EROA  Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 07 Octobre 2025 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence PIREAUX-LUCAS

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d360f3cdc6046d4746cffb

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

aux défendeurs : 3 Copie à la SAS [C] [G] TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 11/07/2025 PAR MME DOMINIQUE ENTRAYGUES, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LUCI

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2aa5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GOUDY RCS 531 824 779, dont le siège social est sis [Adresse 8] Tous représentés par Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES, avocats plaidant DEMANDEURS.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0218DEC002505916

Admin. suprême

18 février 2021

18 février 2021

MENSA contre l’Italie (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 18 février 2021 en un comité composé de   :   Alena Poláčková, présidente

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106237_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : L'Etat est condamné à verser la somme de 450 (quatre cent cinquante) euros à MmeBa.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6799c75fd0369362bfa17a14

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

l'affaire opposant : Société EXAIL anciennement dénommée IXBLUE SAS, agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

6876c9b7e74401da7f361e65

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PIZZA LUCE, RCS [Localité 2] 529 634 412 représentée par Maître Marie-agnès TROUVÉ de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE AUTRES PARTIES Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

66878cc205d6f7f678d4905e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CHAMBERY Première Présidence - Taxes RG 24/00001 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMPO ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie MESSA

Source officielle
CC

cr

6137260ccd58014677422930

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8894781dc057dee7cb2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [U] [D] née le 12 novembre 1957 à Bordeaux de nationalité Française 41 chemin de Bas Lucats 40160 PARENTIS en BORN Représentée et assisté de Maître

Source officielle