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980 résultats pour « Mathieu CENCIG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

65a0f0e25bbe450008b2d073

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 7 ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 (n° 1, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 21/17200 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CENCI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946d4

Appel

13 août 2019

13 août 2019

COMPARANT, concluant par Maître Cécile GAFFURI, avocat au barreau de l'AUBE DEFENDEUR à ladite requête.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0cb11acdc6046d473a1b27

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

2026 DEMANDEURS Monsieur [T] [C] domicilié : chez 251 boulevard Pereire 75017 PARIS et Madame [A] [W] [U] épouse [C] domiciliée : chez 251 boulevard Pereire 75017 PARIS représentée par Maître Cécile

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa30cdc6046d478a5936

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'ACTION IMMOBILIERE Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Cecile PIAT de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Raphaël ESCONDEUR, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JAF1

670989ce06866c0645d63b17

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ESPERANDIEU, avocat au barreau de DIJON - 64-1 DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 08 Juillet 2024 tenue par Madame Marie-Cécile RAMEL, Vice-présidente, assistée de Madame Line CORBIN, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def8

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb3

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Didier X... et Catherine Z... se sont mariés le 10 septembre 1982 à Lens, sans contrat préalable, et un enfant aujourd'hui devenu majeur est issu de leur union : Matthieu né le 14 novembre 1992.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b8fd6229a4e58a5d21

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GUESCLIN JOAILLERIE MATHIEU BERAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mathilde FRANC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0341 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69ce0aaccdc6046d47d3b8ba

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Ordonnance n° 2026/M072 Société INTRUM DEBT FINANCE AG, représentée par la SAS INTRUM CORPORATE, venant aux droits de la SA COFIDIS, représentée et assistée par Me Karine DABOT RAMBOURG de la SELARL MATHIEU

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a3abcdc6046d479b2246

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VANDEKERKOVE, Avocat, #E1698 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Juliette CROCQUEVIEILLE Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6866e050d33109fd079b485f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MATHIEU BTP, immatriculée au RCS d’[Localité 9] sous le n° 979 342 961 dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Cécile LANNOY, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35c983146e04f531ec44

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

notamment de : - déclarer la SAS Gedimat Mathieu et la SAS Lahera Productions entièrement responsables des préjudices subis par elle, - condamner in solidum la SAS Gedimat Mathieu et la SAS Lahera

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69747a6ecdc6046d4786e97e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Juge de la mise en état de [Localité 9] 23/01204 IRRECEVABILITÉ FIXATION AUDIENCE 24-02-26 grosse délivrée le 02/07/2025 à Me Mathieu

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TCOM

SALON D'HONNEUR

686f79b0b8daa57c7f57cd82

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ordonnance de Référé du 1 juillet 2025 N° RG : 2025R00155 La société VECTEUR PLUS [Adresse 4] [Localité 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes n°402 125 033 (Maître Karine DABOT, de la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696608e3cdc6046d471e196e

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[F] [U] Représentant : Me Jean-david WEILL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [B] [S] Représentant : Me Matthieu JOUSSET de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471234.20230706

Admin. suprême

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e304afcdc6046d47a649c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, RCS 058801481 DEMANDEUR - représentée par Maître [N] Jean Baptiste - DDA & ASSOCIES [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * Madame [C] [Q] [Adresse 3], DÉFENDEUR - représentée par Maître BONAMICO Matthieu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682da2ef00b5200436290662

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

RCS 058801481 DEMANDEUR - représentée par Maître DURAND Jean Baptiste - DDA & ASSOCIES [Adresse 1] PARTIE(S) EN DEFENSE - Madame [A] [Z] [Adresse 3], DÉFENDEUR - représentée par Maître BONAMICO Matthieu

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3ea80cdc6046d471e24d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 435 244 009 (Maître Matthieu JOUSSET, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible d'aucun recours

Source officielle
TCOM

Chambre 17

687a01ef6d3730576e88ba4e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 435 244 009 (Maître Matthieu JOUSSET, Avocat au barreau d’Aix-en-Provence) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision susceptible

Source officielle