Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Nasrou et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine.

une seconde convention en date du 17 novembre 1988, conclue entre les mêmes parties, relative à la réalisation d'habitations en résidence de loisirs, d'un centre de thalassothérapie et d'un centre nautique

de la part de A..., lui reprochait d'avoir, lors de l'augmentation de capital de la société Regina Plaisance courant juillet 1988, fait l'apport de son fonds de commerce de "nautisme et mécanique nautique

relevées, son intime conviction sur les constatations médicales du docteur Z... qui, le jour même de l'incident, disait avoir constaté une douleur vive à la palpation du creux épigastrique et un état nauséeux

société Goiot, visés par le conseil de prud'hommes, que nul n'avait contesté la position du problème par le directeur général, qui avait rappelé, d'une part, que les classifications des industries nautiques

. ; qu'en effet, celui-ci ne travaillait pas au salon nautique au moment des faits à l'origine du licenciement et ne pouvait avoir été témoin des faits qu'il rapportaient ; qu'en outre, le salarié faisait

  Nastou c. Grèce (n° 2) (n° 16163/02)         Satisfaction équitable Les sept requérants, Maria Nastou, Alexandra Nastou, Styliani Al. Nastou, Constantina Al.

septembre 1998) qu'à partir du 27 juillet 1992, le district de l'agglomération d'Elbeuf a confié à la société Gesclub, devenue la société Financière sport et loisir, la direction technique des équipements nautiques

Constantinos Nastos, M mes Styliani I. Nastou, Alexandra Nastou, Styliani Al.

Nautic, dont M.

Nastou, Constantina Al. Nastou, Heleni Nastou et Styliani I. Nastou et M.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 octobre 2004), que Mme X..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires de la Résidence Nautide

l'aérodrome de Toussus-le-Noble, au cas d'atterrissage face à l'ouest, le cap d'alignement sur l'axe de la piste était parfaitement respecté par le pilote (cap 255 ) ; qu'abordant sa descente à 7,8 nautiques

du 13 mai 2004 au 12 octobre 2004 par la société Club Med comme responsable planche à voile à Kos (Grèce), du 13 mai 2005 au 6 octobre 2005 par la société Club Med comme responsable des activités nautiques

sont en relation de causalité directe avec l'accident dont elles sont à l'origine ( ... ) il est constant qu'il n'existe aucune obligation légale ou réglementaire imposant au loueur d'un véhicule nautique

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 La société CTO Pôle Nautique

  Nastou v. Greece (No. 2) (no. 16163/02)   Just satisfaction The seven applicants, Maria Nastou, Alexandra Nastou, Styliani Al. Nastou, Constantina Al. Nastou, Heleni Nastou, Styliani I.

(Aude), agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la liquidation judiciaire de la société Nouvelle Nauti d'Oc, dont le siège social est zone technique portuaire à Gruissan (Aude), en cassation

X... et Y... engagés en qualité d'agents de surveillance et affectés au cours du mois de décembre 1997 à la surveillance nocturne au Salon Nautique de Paris, ont été licenciés par lettres du 5 mai 1998

civile, diverses sommes ; "aux motifs que, s'il est constant que l'arrêté ministériel du 19 juin 1980 autorise la pêche avec un chalut à grande ouverture verticale dans la zone au-delà des 6 milles nautiques