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1 781 résultats pour « Olivier Litty »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f21

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

par Me Béatrice JACQUET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMES Françoise NERON DE [U] régulièrement assignée - non constituée [J] [F] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS

Source officielle

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CA

Chambre sociale

688c4f0529d40d57a3e552fd

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Représentée par Mme [J] [T] née [I] (curatrice) Représentée par Mme

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409cf681ed727f2a4474d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

; Condamnons la société Edison lite aux dépens qui seront recouvrés conformément à l’article 699 du code de procédure civile ; Condamnons la société Edison lite à payer au syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65321b059e4ea48318f5ae0f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

que soit prise en compte l'adresse du Conseil judiciaire suprême ; '' cette adresse diffère de celle communiquée par l'ambassade de Libye en France ; '' l'État de Libye a tenté de profiter de

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcd3bcaf505db69651f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle est représentée par Maître Sophie Littner-Bibard, avocat au barreau de Chalon Sur Saône, qui par courrier adressé à la cour le 14 septembre 2021 indique ne plus intervenir au soutien de la défense

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e965

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 1er octobre 1992, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en état de récidive légale et contravention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Y... ; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a197192cdc6046d475b1848

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

du mercredi 27 mai 2026 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 25 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la SAS THE BIG AND LITTLE

Source officielle
CA

2e chambre civile

63119d9e6f0d304f138e5e8e

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

DBVK-V-B7F-PH2L ARRET N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 14 Décembre2021 du Président du Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 21/00595 APPELANTE : La SAS LE MONT DES OLIVIERS

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303509_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

cherché à relever un résident qui avait chuté de son lit.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa974cdc6046d47787769

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Avocats et comparant par Me Martine CHOLAY Avocat (B242) ET : SA [Etablissement 1] S A, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 397534132 Partie défenderesse : assistée de la SELAS OPLUS – Mes Olivier

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

C... ne souffraient que de blessures légères ; qu'il s'avérait que Thierry Y... conduisait en état d'imprégnation alcoolique caractérisée par la présence de 1,08 g d'alcool par litre de sang ; qu'il

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008253366

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

est ..., la SCI LE MAS DES OLIVIERS, dont le siège est ... et M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme X

61372346cd58014677407a9c

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Olivier et Franck Y... et de Mme B..., veuve Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e679f9cdc6046d47efe244

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JUGEMENT du mercredi 14 janvier 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 25 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS THE BIG AND LITTLE

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CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542c

Appel

13 février 2001

13 février 2001

DE SON P.D.G MR PATRICK D., Partie civile, appelante, représentée par Maître DOUSSOT Patrick, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré Président : Nicole OLIVIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a17cdc6046d47546554

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Me Lisa JACQUET MOREY, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Monsieur [F] [S] né le 17 Mars 1964 à [Localité 3] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c8354f98d9699d4f26

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00602

Cassation

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Olivier A..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 23 février 2010 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Compagnie internationale des wagons-lits et

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Olivier CHAUCHAT, Président, M. Michel BERNOU, M. Eddie BOHBOT, Juges.

Source officielle