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1 890 résultats pour « Pascal VILAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69860c4ecdc6046d47362203

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Pascal VILAIN, avocat au barreau d’ORLÉANS DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [S] [Adresse 5] [Localité 4] comparant en personne Madame

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f6

Appel

27 août 2020

27 août 2020

Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL [...], avocat au barreau d'ORLEANS DÉFENDERESSE à L'INCIDENT - INTIMÉE D'AUTRE PART, Après avoir entendu les Conseils des parties à notre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f887178132e19350d6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PERSONAL FINANCE société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d1

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Murielle-Isabelle CAHEN, avocat au barreau de PARIS SELARL [.

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78fcb053208318995ac5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

au RCS de LAVAL sous le n° B 382 131 264, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9490a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/05/2020 la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 14 MAI 2020 No : 85 - 20 No RG 19/01789 - No Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d5

Appel

20 août 2020

20 août 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 142 - 20 No RG 19/02646 - No Portalis

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c792f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265294712491471 Madame [W] [F] née le [Date naissance 23] 1985 à [Localité 57] [Adresse 53] [Localité 47] ayant pour avocat postulant Me Pascal

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c814cdc6046d479df42a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocats au barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEUR : Monsieur [C] [H] né le 27 mai 1987 à [Localité 2] ([Localité 3]) demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Pascal

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bf4208351cec658661f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et Conseil d'Orientaton et de Surveillance Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94915

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 la SELARL CELCE-VILAIN Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 97 -

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CA

Chambre Civile

63cf848da6687f7c904cbace

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

L'INCIDENT- APPELANTE d'un Jugement en date du 14 Août 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance d'Orléans D'UNE PART, ET : Valérie [O] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Pascal

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CA

Chambre Civile

63cf848da6687f7c904cbad0

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

L'INCIDENT- APPELANTE d'un Jugement en date du 14 Août 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance d'Orléans D'UNE PART, ET : Valérie [Z] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Pascal

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CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f24

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2021 la SELARL CELCE-VILAIN Me Delphine COUSSEAU ARRÊT du : 08 JUILLET 2021 No : 153 - 21

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CA

Chambre Commerciale

67134bf5208351cec6586625

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94569

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2019 la SELARL CELCE-VILAIN Me Elise HOCDÉ ARRÊT du : 18 AVRIL 2019 No : 151 - 19 No RG 18

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947ef

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 la SELARL CELCE-VILAIN la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a35

Appel

6 février 2020

6 février 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/02/2020 la SELARL CELCE-VILAIN Me Karim ZEMMOURI ARRÊT du : 06 FEVRIER 2020 No : 33 - 20 RG

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CA

Chambre Commerciale

65a23d577ca18b0008e58285

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/01/2024 Me Sandrine POUGET la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 11 JANVIER 2024 N° : 2 -

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CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945db

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me GARNIER Estelle La SELARL CELCE-VILAIN la SELARL AACG ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No

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