Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDERESSE
660471024bab556c0ba8d06a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représenté c/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 * [Adresse 4] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéec/DEFENDEUR
660471064bab556c0ba8d138
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Décembre 1960 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDERESSE
660471064bab556c0ba8d13b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représenté c/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 * [Localité 4] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65bd404e46d547e419ff38ad
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline DURAND Patrick
Source officielleTrib. de Commerce
69b03269cdc6046d47299d70
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dirigeant : Monsieur [G] [Q] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Patrick
Source officielleTrib. de Commerce
69b038ffcdc6046d472a5a77
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Madame Sophie PONCET lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b03913cdc6046d472a5d85
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Madame Sophie PONCET lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b03953cdc6046d472a6225
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Madame Sophie PONCET lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b039eecdc6046d472a6ee8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dirigeant : Monsieur [J] [P] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Patrick
Source officielleciv1
613723cbcd5801467740e419
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65bd401246d547e419ff3780
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline DURAND Patrick
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Daniel GRASSET, demeurant quartier Terre Neuve à Saint-Barthélémy (97133) M. Gilles GRASSET, demeurant 2641, chemin de Russan à Nîmes (30900), M.
Source officielleciv1
à M. X..., ès qualités de désistement de son pourvoi forméc/Mme Y
613723ffcd58014677410eb8
1 avril 2003
1 avril 2003
Patrick Martin, demeurant 41, avenue Grésillé, 49000 Angers, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan et administrateur judiciaire de la société MBTM, 14 / de Mme Martin-Touchais, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857ad
11 juin 2001
11 juin 2001
la liquidation judiciaire de la SARL ART DECORATION REALISATION 39 rue du Fort de Vaux 49022 ANGERS CEDEX 02 représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour INTERVENANT VOLONTAIRE Maître Patrick
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDERESSE
66197ae11b7735881a7c0c5a
4 avril 2024
4 avril 2024
Organisme CPAM 13 [Localité 1] représentée par Mme [J] (Inspecteur) DÉBATS : À l'audience publique du 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccad
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Patrick X... a été engagé par l'agence de Roubaix, le 06 septembre 1993 par contrat à durée indéterminée en qualité de représentant VRP.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee624
13 mai 2016
13 mai 2016
: Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleciv1
613723dacd5801467740f08d
20 décembre 2001
20 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ... appt 10, 37000 Tours, contre une décision
Source officielleTrib. de Commerce
69f1d89bcdc6046d47f30076
22 avril 2026
22 avril 2026
: Monsieur Patrick RULLIERE Monsieur [W] [I] lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officiellecr
6079a8789ba5988459c4d637
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Denis, parties civiles , contre l' arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Patrick A... et Pierre
Source officiellePage 3 sur 7