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521 résultats pour « Philippe VERDIER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c5cd5801467740df45

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Milési vernis, société anonyme, dont le siège est ..., zone industrielle

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad2a034fdec52d9ea4a6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Me RIFFAUT Elodie Avocate inscrite au Barreau de Paris Madame [L] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me RIFFAUT Elodie Avocate inscrite au Barreau de Paris DÉFENDERESSE Société TACV CABO VERDE

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040f3cdc6046d47096394

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de la SCP PLAISANT-FOURMOND-VERDIER, avocats au barreau du MANS Monsieur [A] [U] né le 17 Juin 1986 à [Localité 1] (56), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Mickaëlle VERDIER de la SCP PLAISANT-FOURMOND-VERDIER

Source officielle
TCOM

Troisième chambre

69afec19cdc6046d47228b67

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

REMI VERDIER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : TELECOM SANTE [Adresse 1] Représentée par Me Philippe LE GOFF ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE

Source officielle
CA

3e chambre

635237bc8c924eadffcc4aad

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

VEDIS C/ SAS GRENKE LOCATION ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301082

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Joséphine X..., domiciliée [...] , 2°/

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00729

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... qui travaillait pour le compte de la société Le Verdier immobilier dans le cadre d'un contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92200

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

DI VERDE assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

VERDI BATIMENT SUD OUEST S.A.S. SOCIETE D'ASSISTANCE ET GESTION DU STATIONNEMENT S.A.S.U. SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST S.A.S. EUROVIA AQUITAINE S.A.S. BUREAU ALPES CONTROLES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb2415e2fbe7c90043582

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

VILLA VERDE prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié ès qualités audit siège lieu-dit [Localité 6] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989702

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Philippe F, à M. Gilles S, à M. Jean-Jacques R, à Mme Marie-Claire R, à M. David H, à Mme Sylvie G, à Mme Evelyne I, à Mme Agnès P, à M. Stéphane P, à M. Jean-Philippe C, à M. Patrick O, à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

667519792a983144d72f4449

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

R], SYNDICAT CGT-FO (UNION DEPARTEMENTALE), SYNDICAT FÉDÉRATION NATIONALE DES TRANSPORTS ET DE LA, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY03166_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

A en tant qu'expert, et a rejeté les demandes de la société Veodis Electricité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501445_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

NEANT Digue de la Garonne - Domaine PublicDigue et aménagements attenants (point de géolocalisation 43.620659 ; 1.402797)TOULOUSE METROPOLE 6 rue René Leduc 31500 TOULOUSE Contact : Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863cf0b1dbbe3bae600238

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

barreau de MARSEILLE et par Me Philippe JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame [T] [U] épouse [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe ARMANI, avocat au barreau

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6b8383a880008fd0889

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

prononcé publiquement le 11 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [P] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:466990.20230103

Admin. suprême

3 janvier 2023

3 janvier 2023

directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris a mis fin à son stage dans le corps des cadres de santé, l'a réintégrée dans le corps des infirmiers et l'a affectée à l'hôpital Jean Verdier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb79

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Que des cartes de visites portant les mentions de " Philippe X...- directeur commercial-INTERCOMEXFRANCE ", le double d'un courrier de Philippe X... faisant acte de candidature auprès de la S. A. R.

Source officielle
CA

5ème Chambre

672088eed9b5cc5d4430a0f4

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ses demandes, fins, moyens, conclusions et prétentions et les rejeter, condamner la société Verti Versicherung AG aux entiers frais et dépens d'appel condamner la société Verti Versicherung AG à payer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC002445706

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Aleš Verdir.

Source officielle

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