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648 résultats pour « Robert SELLAM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2005016_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il est constant que la SAS US QRM utilise le stade Robert Diochon pour les opérations de manifestation sportive qu'elle effectue. 4.

Source officielle

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CC

soc

6137210acd580146773f07a6

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

La Société d'Exploitation de Camions et d'Autocars Maisonneuve SECAM a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17f02cdc6046d47e96ad1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DEBITEUR : La SAS [B] CARGO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 837 882 364 RCS ANTIBES Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18099cdc6046d47e9901c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 481 723 864 RCS ANTIBES Représenté par Me JEMALI, substituée par Me MANOUKIAN COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a181abcdc6046d47e9a775

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

& LE TRAITEMENT DE L'EAU [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 325 173 607 RCS ANTIBES Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26859cdc6046d4761e457

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[A] [P] [R] [K] [H] [Adresse 1] (LA) Activité : Restaurant café bar hôtel RCS CHERBOURG : 330 124 918 (2007 A 114) Représentant légal : SELAS AJIRE - ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE - ME [U] Ci-après « Le débiteur

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91163271232b2e4c395

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0570 Société GENERALI IARD SA ès qualité d’assureur de la société SPRINK’R [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Marie-charlotte MARTY de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f1cdc6046d478a5c6b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MMA IARD, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b7ccc36b63637c907b7a57

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

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TA

1ère Chambre

DTA_2300090_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

du Robert au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a508033cf481c39a381d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6631370719f939ca6242dddc

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Cyrille CHARBONNEAU de la SELAS AEDES JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0262 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69cf5ccecdc6046d47f38aaa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

HECTARE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed126d8b1985f45f1071

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

■ 7ème chambre 1ère section N° RG 19/03459 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPM5R DEMANDERESSE Société INTEGRALE ENVIRONNEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed186d8b1985f45f112d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SAUTREAU 14 impasse des Trizais 85580 SAINT-MICHEL-EN-L’HERM défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame ROBERT, Vice-Président assistée de Madame Ines SOUAMES, Greffier, lors

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TJ

7ème chambre 1ère section

65c3d954c432ce7d11a6cb67

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69ce5417cdc6046d47da1093

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

siège social est 8, rue Louis Armand - 75015 Paris - RCS B 432147049 Partie défenderesse : assistée de la SCP ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE & ASSOCIES agissant par Me Christophe SIZAIRE et comparant par SELAS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

672d13244e0888abb7bf6517

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

AXA FRANCE IARD recherchée en qualité d’assureur « RCD de la société BOVAGNE FRERES suivant contrat n° 0000010794326404" représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d9119abd0e067a219421

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MAIN SECURITE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 4] / FRANCE

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CA

Chambre 4-3

68f1d9119abd0e067a219423

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BRINK'S EVOLUTION, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 3] Représenté

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