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786 résultats pour « Rodolphe OLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd9395c

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Monsieur Rodolphe Y... Monsieur Stéphane Y... Expéditions le : 1er FÉVRIER 2017 SELARL SEBAUX ET ASSOCIES S. C. P. CALENGE/ GUETTARD T. G. I.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a4bf9fd47c90a137eb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a859e4ea48318f5ab33

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df25aaebb88318fda49e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df25aaebb88318fda4a0

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df25aaebb88318fda4a2

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a098fe2be3e083f4fad45e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MANSION, Président de chambre, Président, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Après rapport fait à l'audience par l'un des magistrats de la composition, la

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eaf05bbe450008b2cddc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MANSION, président Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller Fabienne RAYON, conseillère qui en ont délibéré ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01217

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

Olivier Z... dit Manitara, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 31 mars 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dd93ccdc6046d475fffc6

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360671d7564000872dde5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de PARIS INTIMÉE : [M] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1dc71a6a83181c8d8e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eae45bbe450008b2cdd6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696553

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0eb4bcdc6046d47dca439

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc2f2e633183e2ee17953

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc2f2e633183e2ee17955

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc2f2e633183e2ee17957

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Demandeur Représentant : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain REISENTHEL ET : INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION "IDEC" (SAS) [Adresse 2] 08 Défendeur Représentant : Maître Rodolphe

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d7cccdc6046d47c2e91e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Demandeur REPRESENTANT (S) : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître Alain REISENTHEL ET : INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION "IDEC" (SAS) [Adresse 2] Défendeur Représentant : Maître Rodolphe

Source officielle

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