Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90384
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064f
28 mars 2013
28 mars 2013
, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbc
19 août 2013
19 août 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd7
24 octobre 2013
24 octobre 2013
, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b99
19 août 2013
19 août 2013
Greffier lors des débats: Stephan GENTILIN ARRÊT : - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb4
19 août 2013
19 août 2013
Greffier lors des débats: Stephan GENTILIN ARRÊT : - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1ère Chambre
64a50ca7b8594705dbfccafb
3 juillet 2023
3 juillet 2023
du 30 mai 2022, APPELANTS : ADMINISTRATION DES DOUANES, prise en la personne du Directeur régional des douanes et droits indirects de LORRAINE, pour ce domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90340
13 décembre 2012
13 décembre 2012
L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90939
15 juillet 2013
15 juillet 2013
L'affaire a été débattue le 13 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907dd
25 avril 2013
25 avril 2013
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093c
11 juillet 2013
11 juillet 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleService de proximité
694817f775782d5f062700e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 1] c/ [W] MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03573 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6GI Grosses délivrées à Me CHAHOUAR-BORGNA Cyril à Me BREYTON-DUFAU Yolaine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e0
4 octobre 2012
4 octobre 2012
, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleJAF section 2 cab 2
65b406f9753f879640d6076f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- N° Portalis 352J-W-B7G-CYOLR N° MINUTE 7 JUGEMENT rendu le 26 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDEUR Monsieur [K] [L] [Adresse 5] [Adresse 5] Ayant pour conseil Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90395
13 décembre 2012
13 décembre 2012
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2012, publiquement devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ba
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba7
19 août 2013
19 août 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468573.20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
classement, parmi les sites du département du Puy-de-Dôme, du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César, sur les communes d'Authezat, Chanonat
Source officielle1ère Chambre
64a50ca4b8594705dbfccaf7
3 juillet 2023
3 juillet 2023
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie GERARD, substituée par Me Clarisse
Source officiellePage 3 sur 12