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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6a
16 novembre 2012
16 novembre 2012
INTIMES : Monsieur Sthéphane X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE SCI JAS agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielle11ème Chambre C
671bed3d179e3e0753260e0e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [F] [Z] [S] épouse [V], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 6] (COTE D’IVOIRE), domiciliée chez Mme [T] [D], [Adresse 5] représentée par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 09/ 00137 APPELANT : Maître Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb02
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Chambre Sociale RG N : 12/ 00442 ORDONNANCE N 458/ 12 Mademoiselle Lucie X... ... 49100 ANGERS Représentant : Me Xavier RABU (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANTE Mademoiselle Stéphanie
Source officiellecr
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
18 février 2004
(D 140/3), dans le "vide sous le cendrier de la voiture" selon Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053f
4 avril 2013
4 avril 2013
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 284 APPELANTE : Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197e
10 juin 2014
10 juin 2014
LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre SCP BTSG, prise en la personne de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60900
2 juin 2022
2 juin 2022
[Y] Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Danet Morel Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60900 ORDONNANCE DE
Source officiellecr
61372647cd58014677424584
22 octobre 2003
22 octobre 2003
un courrier destiné au juge d'instruction (D 953) ; qu'il avait prétendu agir sur les conseils de son avocat ; que par ailleurs, les renseignements concernant les acquisitions et cessions de biens mobiliers
Source officiellecr
613725dccd58014677421133
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 octobre 2001, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation
Source officielleTrib. de Commerce
6a049247cdc6046d4799dc36
7 mai 2026
7 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J97 * Demandeur (s) : SOCIETE GENERALE SA [Adresse 1] * Représentant (s) : Maître STEPHANE RECCHI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216059c8ec436236de98da
18 avril 2024
18 avril 2024
N° RG 22/05518 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WZB2 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [X], [H], [U] [O] C/ [Z], [F], [D] [S] Grosses délivrées le à Me Laura CEBERIO-NERY Me Stéphanie VIGNOLLET TRIBUNAL
Source officielleChambre civile Section 2
665eae97b5277b0008894307
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[V] [K] assisté de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO Me [S] [W] pris en sa qualité de mandataire judiciaire représentant des créanciers puis désormais
Source officielleChambre civile Section 2
6690c72e0d808eb34e45540c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92734
23 septembre 2015
23 septembre 2015
née le 10 Mai 1955 à Ajaccio (20000) Chez Mme Charlette Z... 20160 VICO non comparante ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officiellecr
édure suiviec/Guy Y
61372638cd58014677423e2a
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Stéphanie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y... pour agression sexuelle, a admis
Source officielleChambre commerciale
696b673dcdc6046d47a1e011
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[R] [I] [Y] Entrepreneur individuel assisté de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Me [V] [S] ès qualités de mandataire liquidateur de [R] [Y] domicilié [Adresse 1] assisté de Me Stéphane
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d767cdc6046d47b8bdae
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 08/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ330 La SARL TAXI STEPHANE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb61
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebe0
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Stéphane X..., ès-qualités, a fait connaître à la cour qu'il n'entendait pas intervenir dans le cadre de la présente instance.
Source officiellePage 3 sur 147
MORELLI, Stéphane, Gino
19/06/2026
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AUTO CONTROLE ST CANNAT, MORELLI, Stéphane
Cession sous acte authentique en date du 17/01/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Avenue de L Europe ZA de la Pile Budeou 13760 Saint-Cannat
08/02/2024
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MORELLI, Stéphane
03/03/2023
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MORELLI, Bruno, Stéphane, Laurent
Numéro et date de l'avis provisoire : 74, le 14/04/2022
21/04/2022
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MORELLI, Bruno Stéphane Laurent
21/12/2021
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