- la SCP DUMET-VAULET vise dans son assignation la police n°[Numéro identifiant 4].

DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] concernant : Madame [O] [L] épouse [J] née le 28 Juillet 1959 à [Localité 4] (HAUT RHIN) [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Mathilde VAUTIER

20/03107 N° Portalis DBYS-W-B7E-KXRF ------------- [F] [I] C/ [A] [T] [L] épouse [I] Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Vaultier

Finally, the applicant alleges that medical care was also of poor quality in Rahova and Vaslui Prisons. The applicant submits that in Vaslui Prison there is no prison doctor but only nurses.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT EN RECTIFICATION DU 24 MARS 2016 N° 2016/131 Rôle N° 15/19475 SCI VAL D'AZUR C/ [T] [E] SAS VALTINEE

Enfin, si les appelants font valoir un risque pour les piétons qui emprunteront la portion du chemin Vautier conduisant à un giratoire situé au nord du projet, il ressort des pièces du dossier, comme il

Y... et X... à verser à M. de la Croix-Vaubois la somme que celui-ci réclame au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de MM.

Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2025, la commune de Reventin-Vaugris déclare prendre acte du désistement de la société.

Par un mémoire en défense enregistré le 24 juillet 2023, le préfet de l'Isère conclut au non-lieu à statuer sur la requête de la commune de Reventin-Vaugris.

suivante : L'office public de l'habitat (OPH) Advivo a demandé au tribunal administratif de Grenoble, d'une part, d'annuler la délibération du 29 mars 2018 par laquelle le conseil municipal de Reventin-Vaugris

Vautier , ancien juge cantonal vaudois,   M. F.

Elle fait valoir que les conditions requises pour l’homologation de cet accord sont remplies.

; 3°) d'enjoindre au préfet des Vosges et à la commune de Le Valtin de lui délivrer un permis de construire ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Le Valtin une somme de 3 000 euros au titre

. – Učinci utvrđenja nepoštenosti ugovorne odredbe – Ugovor o hipotekarnom kreditu indeksiranom u stranoj valuti – Održavanje valjanosti ugovora bez nepoštenih odredaba – Volja potrošača da se ugovor poništi

NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 08 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER

NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 08 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER

NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 10 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER

NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 11 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER

NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 11 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER

MAINLEVEE D’UNE MESURE DE SOINS MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 ____________________________________ Juge : Stéphane VAUTIER