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123 résultats pour « Zarade Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

68df5a3121a269c1272039fe

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Association AGENCE POUR L'EDUCATION PAR LE SPORT N° SIRET : 410 659 478 [Adresse 1] [Localité 5]/FRANCE, dont le siège social se situe au [Adresse 2]

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22440b8f5486fedd883

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

02923 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEVD dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [H] né le 16 février 1970 à [Localité 5] (92) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39a7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'EVREUX du 21 Février 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [E] [H] né le 10 Mai 1972 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] FRANCE représenté par Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

69d7446bcdc6046d479c8830

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Les médecins ne sont pas témoins directs de l'accident et ne font que reprendre les déclaration de Mme [P] quand elle affirme avoir chuté dans un magasin Zara.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

671894c7d8ceca1cd70193b2

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

de la SELAS HOWARD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0666 INTIME DEMANDEUR A L'INCIDENT ************************************************************************

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586a4ad0d5ee7d7e5e5c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Madame Anne REBOULEAU, Greffière placée, dans l'affaire opposant, Madame [T] [J] née le 26 Juin 2000 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c7

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux APPELANT : Monsieur Rachid X... représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître LAVOCAT, Avocat, (TOQUE 388) INTIMES

Source officielle
CA

11e Chambre A

60356415ca9c208bb307a81c

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

APPELANTE Madame [B] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Olivier DANJOU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Isabelle BERDAH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7d2cece1704f5747b10

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Au surplus l'intimé conclut au fond sans demander la révocation de l'ordonnance de clôture.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d74696cdc6046d479cb02c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[U] au gérant de la société intimée. Un sms daté du 29 avril 2019 demandant au gérant de la société intimée de faire les vitres.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

08 Novembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 20/00106 Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea9c

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Marie Josée A... divorcée X...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676116c173dff6a793369a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Septembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/00030 Copies exécutoires délivrées à : Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eebb2e6a8e4f13ca6081

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SASU DOMITIA SECURITE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd93d14d737a022ae4a0e7f

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

déférée à la cour : Jugement rendu le 8 Juillet 2019 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° RG : 18/02071 Copies exécutoires délivrées à : - Me Catherine LANFRAY MATHIEU - Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

2ème chambre

63b677a8a853827c9026d2b4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

PARERA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [L] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Vincent PARERA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a0feb08cdc6046d47881182

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 905-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a091329d1cb8b24ae44

Appel

14 août 2024

14 août 2024

VIGILIA SECURITE PRIVEE copie exécutoire le 14 août 2024 à Me ZARD Me DE FRESNOYE EG/BT/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6a0feb21cdc6046d4788134e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1] [2] association soumise à la loi du 1er juillet 1901, SIRENE 314 389 040, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-france DE HARTINGH, avocat au barreau de PARIS, toque : R1861 INTIMES

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b60d1bc2605de4b4dcb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [H] né le 26 Novembre 1991 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marlone ZARD

Source officielle