Concernant le préjudice moral, Monsieur [W] [S] était âgé de 63 ans lorsqu'il a appris qu'il était atteint de silicose.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Sabatino X..., ancien mineur,

de poussières minérales renfermant de la silice, des silicates, du graphite, et de la houille.

[D] était âgé de 60 ans lorsqu'il a appris qu'il souffrait de silicose. Les attestations de ses proches, confirment que le comportement de M.

mines ; Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ; Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline 

[H] était âgé de 57 ans lorsqu'il a appris qu'il était atteint de silicose.

[O] a travaillé comme mineur de fond aux[4]s entre 1952 et 1962, au jour jusqu'en 1986.

Les deux attestations testimoniales se rejoignent également quant à la description des conditions de travail réelles de M. [V] au fond de la mine. Si M.

pas de nature à faire douter de la véracité des faits décrits, qui sont précis et circonstanciés, dès lors que les mineurs se montraient polyvalents dans leurs emplois au fond de la mine.

En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [B] répond aux conditions médicales du tableau n°25A (silicose).

la silice cristalline libre, étant l'une des plus anciennes maladies professionnelles, que les connaissances acquises en matière de cancérogénèse montrent que le processus d'atteintes mutagènes et cancérogènes

S'agissant du préjudice moral, Monsieur [G] était âgé de 77 ans lorsqu'il a appris qu'il était atteint de silicose.

Les trois attestations testimoniales se rejoignent également quant à la description des conditions de travail réelles de M. [A] [D] au fond de la mine. Si M.

S'agissant du préjudice moral, Monsieur [N] était âgé de 65 ans lorsqu'il a appris qu'il était atteint de silicose.

Lors de l'entretien dans le puits de retour d'air, l'air vicié qui remontait des chantiers du fond de la mine qui était chargé en permanence des poussières de silice et d'amiante.

professionnelle » recouvrant les « maladies consécutives à l'inhalation des poussières siliceuses ou amiantifères », silicose dont l'indemnisation avait été prévue par une ordonnance du 2 août 1945.

Les quatre attestations se rejoignent également quant à la description des conditions de travail réelles de M. [C] [A] au fond de la mine.

la silice cristalline libre, étant l'une des plus anciennes maladies professionnelles, que les connaissances acquises en matière de cancérogénèse montrent que le processus d'atteintes mutagènes et cancérogènes

[S] a déclaré auprès de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines - l'Assurance Maladie des Mines (CANSSM) être atteint d'une maladie professionnelle inscrite au tableau n°25 des

L'anxiété indissociablement liée au fait de se savoir atteint d'une maladie irréversible due à l'amiante, dont bon nombre de ses anciens collègues sont atteints parfois de formes plus graves ou sont décédés