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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Timbre fiscal acquitté INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2023 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63d22ab39b3c8605deec20f7
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau de CUSSET/VICHY INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 23 Novembre 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
64fc0cbbd3437c05e6599094
6 septembre 2023
6 septembre 2023
plaidant) DEFENDEURS - INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 07 Juin 2023 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f7c
26 avril 2023
26 avril 2023
au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 15 Février 2023 Madame [I] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25a
29 janvier 2009
29 janvier 2009
du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d267
29 janvier 2009
29 janvier 2009
du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5bc
18 mai 2022
18 mai 2022
légal domicilié audit siège INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Mars 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
65b21162c4cf860008dff6c8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 22 Novembre 2023 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd88
28 mai 2008
28 mai 2008
DESPIERRES a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du CPC ENTRE : M. Bruno Y...
Source officielleChambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de PARIS (avocat plaidant) INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2023 Madame [K] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd87
7 mai 2008
7 mai 2008
par le Tribunal de grande instance de CLERMONT FD A l'audience publique du 19 Mars 2008 Mme JAVION a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
659f9b943328fa00087a27d8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
] [Localité 5] INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2023 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre civile B
6163d00374df0e9c0194f8e6
27 avril 2010
27 avril 2010
Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mr BAIZET a fait son rapport conformément à l'article
Source officielle1ère chambre civile B
6163d87f99a586c22d6d44ac
8 décembre 2009
8 décembre 2009
785 du CPC.
Source officielle1ère chambre civile B
6163de1ae9a173d6d859cc00
27 avril 2010
27 avril 2010
fonction de président de chambre Madame MORIN, conseillère Madame AUGE, conseillère Mme JANKOV Greffier uniquement pendant les débats A l'audience Mme MORIN a fait le rapport conformément à l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6091d97f2f687d912da
5 octobre 2010
5 octobre 2010
BYK et Mme Sophie BADIE GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 01.09.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5315
22 juin 2010
22 juin 2010
Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 19MAI 2010 Rapport fait par Mme Janick TOUZERY-CHAMPION en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163ba3c8e414054bb41223d
29 juin 2010
29 juin 2010
Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 29.06.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163e7b8a3681400d0dcd6d7
2 avril 2010
2 avril 2010
BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistés de Maître CAZELLES (SCP RAFFIN), avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f7a
26 avril 2023
26 avril 2023
CLERMONT-FERRAND INTERVENANTE VOLONTAIRE DEBATS : A l'audience publique du 22 Février 2023 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePage 3 sur 189