sans suite ; des signes de souffrance manifeste étaient relevés chez la mineure, de type vomissements ou eczéma ; la décision entreprise intervenait dans ce contexte et dans l'attente du dépôt des expertises

A B, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre et d'annuler l'expertise psychologique rendue par Mme D C

Monsieur Y...demande, sous réserve d'une expertise psychologique de la mère, le maintien des dispositions de l'arrêt de la cour du 31 mars 2008, statuant sur l'appel de l'ordonnance de non conciliation

chez leur père ; que Mme Y..., au vu du rapport d'expertise psychologique judiciairement ordonné et du mutisme alors observé par ses deux filles au sujet des faits d'atteinte sexuelle, a cessé ses poursuites

personne chargée d'une mission de service public et de violences volontaires sans incapacité de travail commises à raison de l'orientation sexuelle de la victime et avec préméditation, ainsi qu'à une expertise

Il sollicite que soit ordonnée une mesure d'expertise psychologique afin d'examiner les conséquences de l'incarcération durant la détention provisoire sur son état psychologique. la somme de 8 074,34 €

familiales a retenu qu'en l'absence d'élément nouveau depuis la précédente décision, il convenait de débouter Michel X... de ses demandes ; que l'ensemble des décisions précédentes et les rapports d'expertise

biologique à ses frais, une demande non pas de médiation familiale mais d'enquête sociale et d'expertise psychologique afin de définir au mieux des intérêts de tous, et principalement de l'enfant, les

facturé cette prestation, ainsi que deux détecteurs de fumée pour la somme de 7 385 francs, se faisant régler au moyen de 4 chèques antidatés, évidemment, d'un montant de 1 846,25 francs chacun ; que l'expertise

. ; que, si la prévenue maintenait cette position en appel, il résultait cependant de l'expertise psychologique versée aux débats et établie par Mme F..., le 27 avril 1997, que les allégations de Mme X

personne qui avait autorité et qui, au surplus, avait exercé des fonctions d'encadrement de jeunes de 13 ans dans un club sportif ; que des investigations sont toujours en cours, notamment un complément d'expertise

demandeur du chef de viols sur mineure de quinze ans ; "aux motifs que la défense du mis en examen soutient que les seules charges susceptibles de peser à l'encontre de l'intéressé sont la contre-expertise

le 16 avril 2015 Mme Y... demande à la cour de rejeter la demande de réduction de la contribution à l'entretien et l'éducation des enfants, d'ordonner la réalisation d'une enquête sociale et d'une expertise

Y... dont l'expertise psychologique a démontré une réelle souffrance psychique, la cour d'appel ne pouvait pas condamner Joël Le X... au motif que ce dernier ne pouvait expliquer pourquoi Z...

K 90 d'une expertise médico-psychologique ; 3°) de prévoir pour les psychologues le même supplément de rémunération que celui prévu pour les experts psychiatriques à l'article 6 10° du même décret ; 4

Subsidiairement, il sollicite une expertise psychologique.

, l'état psychologique de Fanny ne peut justifier le prononcé d'une expertise psychologique des grands-parents de l'enfant.

Y... versait aux débats le rapport de l'aide sociale à l'enfance du 27 juin 2016 et l'expertise psychologique confiée à la psychologue Mme A... qui concluaient qu'il n'y avait pas de danger à maintenir