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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510
25 novembre 2014
par ambulance après qu’un massage cardiaque eut été fait avec succès   ; il avait une plaie ouverte de 1   x   5 cm sur le sourcil gauche et n’avait aucune autre trace de violence ni de
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-954004-983152
9 mars 2004
  Le 8 septembre 1998, David fut à nouveau hospitalisé pour une infection des voies respiratoires.
7éme chambre
DTA_2007355_20221215
15 décembre 2022
D de sortir de sa cellule à trois reprises sans succès, avant de refermer la porte, d'ordonner à des agents de descendre au troisième étage pour s'équiper d'un appareil respiratoire isolant, et d'attendre
Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e3
25 janvier 2005
poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, La Madeleine 30140 TORNAC représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP VEZON MASSAL
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500309_20250522
22 mai 2025
ascendante ; - une coronarographie a quant à elle permis le diagnostic de lésions bitronculaires, de lésions de l'artère ventriculaire et de l'artère coronaire ; - malgré un état hémodynamique et respiratoire
REFERES 1ère Section
670d5c55ddfc18ec235b3aa5
14 octobre 2024
l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Société RENOVALYS 2, société civile de placement collectif immobilier, représentée par ADVENIS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT
4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f061507e
9 janvier 2025
[Y] a fait un arrêt cardiaque sur site, qu'un massage cardiaque a été effectué pendant environ 10 minutes, avant qu'il ne soit transporté vers le centre hospitalier par le SMUR.
3 ème Chambre
DTA_2303246_20250619
19 juin 2025
Lors de cet acte, un pneumothorax gauche est survenu, suivi d'un arrêt cardiocirculatoire nécessitant une réanimation par massage cardiaque, adrénaline et choc électrique pendant dix minutes.
6253c8f9bd3db21cbdd86de5
10 juin 2004
qu'en présence d'un réanimateur dont c'était la spécialité il s'abstienne de réaliser cette intervention particulièrement délicate sur un nouveau-né et adopte au contraire un système de ventilation et massage
8ème chambre
DCA_23PA01758_20240807
7 août 2024
les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels " au lieu de les déclarer sous le code 90.20 " appareils de mécanothérapie ; appareils de massage
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2505388_20250625
25 juin 2025
Le 6 juin 2025, à l'issue d'une réunion pluridisciplinaire, une décision d'extubation et de limitation des traitements postérieurement à cette extubation a été prise, excluant le massage cardiaque, le
6e Section - 3e Chambre
DTA_2406918_20250417
17 avril 2025
L'alerte a été immédiatement donnée aux premiers surveillants de nuit qui ont alors décidé d'équiper les agents en tenue d'appareil respiratoire isolant (ARI).
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2407401_20250207
7 février 2025
cardiaque et au regard des séquelles d'anoxie encéphalique tant sur le plan moteur que cognitif que présente l'intéressé ; - la mesure est utile afin de rechercher toutes les causes de l'arrêt cardio-respiratoire
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2203991_20221013
13 octobre 2022
grave dans la réalisation de cette activité et peut se retrouver chez des personnes présentant notamment un handicap lié à des déficiences motrices ou viscérales (exemple : insuffisance cardiaque ou respiratoire
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204239_20230607
7 juin 2023
Il soutient que : - il a été victime d'un accident de travail qui a atteint son épaule et son dos et le handicape énormément ; il doit suivre des séances de massage bihebdomadaires.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505976.20250808
8 août 2025
Les lésions de la moelle épinière ayant entraîné une atteinte sévère des muscles respiratoires l'empêchant de respirer de façon autonome, M.
Chambre sociale
65c1dd0db1dbba0008e25cc7
25 janvier 2024
Fonction managériale : - Manager, encadrer, animer les cadres de santé.
DTA_2312635_20250514
14 mai 2025
Il a été victime d'un syndrome de détresse respiratoire aigu sévère et a en conséquence été transféré en réanimation médicale à l'Hôpital de la Pitié Salpêtrière pour une mise en place d'une ECMO [oxygénation
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208204_20221105
5 novembre 2022
Parallèlement, l'aggravation de l'état de santé de Mme A se poursuivait avec la survenue de défaillances digestive et respiratoire.
DTA_2205456_20221020
20 octobre 2022
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