équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

oeuvre des bâtiments, les éléments d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

-La défaillance de l'étanchéité au niveau des passages de gaines électriques et au niveau du passage des canalisations de la piscine.

d'équipements commun y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent les locaux privatifs ; - Les coffres, gaines et têtes de cheminée ; - Les locaux des services communs ; - Les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs, - les coffres, gaines et têtes de cheminées, - les locaux des services communs, - les passages

de la destination de l'immeuble, ni davantage des « éléments d'équipement commun » que sont traditionnellement les ascenseurs et systèmes de ventilation et de chauffage communs, mais plutôt des « passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminées ; - les locaux des services communs ; - les passages

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Demeurent à hauteur d'appel les questions du passage piétonnier pour accéder au jardin et du passage par le corridor pour accéder à la [Adresse 32] et à l'étage et au grenier de la maison [M], outre les

Y... en cessation du trouble apporté par celui-ci à l'exercice d'un droit de passage, l'arrêt attaqué (Chambéry, 19 septembre 1988), statuant sur renvoi après cassation, énonce que les époux X... sont

D'UN DROIT DE PASSAGE PAR LA COUR ET LE COULOIR DE LA MAISON VOISINE BATIE SUR LA PARCELLE N° 83, APPARTENANT AUX EPOUX Y..., POUR ABOUTIR A LA RUE NOTRE-DAME; QUE CEUX-CI AYANT FAIT MURER, EN 1963

litigieux" et demandait le rétablissement du libre passage sur le corridor ; qu'en considérant que Mme B... n'avait pas formulé, devant les premiers juges, une demande en revendication de propriété du