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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e Chambre
63c10a71bf9fd47c90a13eee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT NEUF NOVEMBRE
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f18
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE
Source officielleciv3
6137233dcd58014677407373
15 juin 1999
15 juin 1999
André X..., 4 / de Mme Clémence X..., demeurant tous deux 04270 Estoublon, 5 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur
Source officielleService des référés
65b2b5b6fd6229a4e58a5cf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence
Source officiellePPROX_FOND
67f96a710ea89248182a8d68
10 avril 2025
10 avril 2025
comparant en personne Madame [Z] [J] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Véronique BIOL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
6a10b860cdc6046d479cb650
21 mai 2026
21 mai 2026
LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies exécutoires Me Clémence KRIEGK Copies certifiées conformes Me Pascal [A] Me Clémence KRIEGK Me Anne-sophie
Source officielleciv1
60794ca19ba5988459c4637d
8 novembre 1994
8 novembre 1994
engagements contractés par le mandataire, conformément au pouvoir qui lui a été donné ; Attendu que les époux Y..., propriétaires de terres plantées en vigne, les ont données à bail à la société Domaine Clarence
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502527_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2025, la société civile Pinou Capital, représentée par la SELARL Clarence Avocats, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400886_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
A B sollicite " la clémence " du tribunal concernant l'avis de saisie administrative à tiers détenteur émis le 28 mars 2024 en vue du recouvrement de la somme totale de 894,50 euros relatif à des amendes
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311841_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il implore la clémence du tribunal afin de récupérer son permis de conduire, parce qu'il est vital pour le transport de son fils, qui est gravement malade, et de son épouse, qui suit des examens médicaux
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
ORTA_2200149_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
B A sollicite la " clémence " et la " bienveillance " du tribunal quant à la décision du vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie du 3 mars 2022 l'informant qu'un ordre de reversement de la bourse sur critères
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210945
11 janvier 2024
11 janvier 2024
formé le pourvoi n° B 21-18.002 contre l'arrêt n° RG : 19/22522 rendu le 3 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société civile financière Clémence
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007902367
2 février 1996
2 février 1996
Plagnol, Maître des Requêtes, - les observations de Me Cossa, avocat de la société Clémente, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2201750_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037253968
26 juillet 2018
26 juillet 2018
A...et à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat du centre hospitalier de Clamecy. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500319_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2025, la société Clément et fils, représentée par Me Anahory, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article
Source officielleJCP Amiens
67f430294e0040aa3736271d
7 avril 2025
7 avril 2025
Cependant, le 25 octobre 2024, la société CLESENCE a fait signifier à son locataire un commandement d’avoir à payer la somme de 2257,70 euros dans un délai de deux mois.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404853_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
B A, représenté par Me Clamens, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 12 mars 2024 par
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1f33bcaf505db696918
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société Clément travaux publics a conclu au débouté et subsidiairement, elle a sollicité un délai de 24 mois pour payer sa dette.
Source officiellePage 30 sur 817