Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2309266_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501004_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Foucher a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv1
60794b539ba5988459c42acf
29 juin 1982
29 juin 1982
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE, PAR CONTRAT DU 22 AOUT 1978, LES SOCIETES CHLOE PRODUCTION ET ETOILE FOCH, COPRODUCTRICES D'UN FILM DE CINEMA, ONT
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2204649_20220826
26 août 2022
26 août 2022
justice administrative, de désigner un expert qui sera chargé de constater l'état des immeubles situés à proximité des travaux de démolition devant être entrepris aux 47 et 51 boulevard du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93861
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Cette assignation a été délivrée à l'adresse du 43 bis boulevard Foch au Perreux-sur-Marne (94). M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402734_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
référés de désigner un expert, en application des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 13, rue du Maréchal Foch
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2402532_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’à la date du 1er janvier 2023, Mme B... avait la disposition de deux logements, l’un situé 42 avenue du Maréchal Foch à Saulxures-sur-Moselotte (88290), à l’étage d’un immeuble
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2403614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état des deux immeubles appartenant à la Sci Evolution et à la Sci 3J, cadastrés section I n° 146 et 150 sis 10-12 rue Maréchal Foch
Source officielleChambre 1-8
69fd8335cdc6046d4704b91a
7 mai 2026
7 mai 2026
GROUPE FOCH IMMOBILIER S.A.S.
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd55
5 mars 1980
5 mars 1980
DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE BASSEVIEZ, QUI AVAIT ETE, DU 19 AVRIL 1961 AU 31 MARS 1969, DIRECTEUR COMMERCIAL DU SERVICE EXPORTATION DU MATERIEL DE SOUDAGE DE LA SOCIETE ANONYME CAREL-FOUCHE-LANGUEPIN
Source officielleChambre des Référés
66201837f05edb385fb304e4
16 avril 2024
16 avril 2024
prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138, avocat postulant et par Me Julie FOUCHER
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe491
8 juin 1995
8 juin 1995
Paul C..., demeurant à Fouché, Sainte-Anne (Guadeloupe), époux de Mme Porlon Olive, Michaëlla, Paulette, 2 / M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6520f6a2bb275d83183a3d7e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
URBANO, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33ebd20aa057d9f3883
28 avril 2022
28 avril 2022
AGC DE SEINE NORMANDIE venant aux droits de la société SECO [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Yannick ENAULT, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
66878d1105d6f7f678d49474
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente, M.
Source officielleRETENTIONS
6807230c9db5bb5c624d2e59
21 avril 2025
21 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 21 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e6d
19 avril 2025
19 avril 2025
Mme LA PREFETE DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e71
19 avril 2025
19 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601584_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Foucher en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300122
6 mars 2025
6 mars 2025
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat des sociétés L'Amaryllis et Immobilière Savoie Léman, de la SCP Duhamel, avocat de la société Savoie
Source officiellePage 30 sur 143