... le 16 septembre 1997, que ce dernier véhicule lui appartienne ou non ; que n'est pas convaincante l'attestation, produite au demeurant en photocopie, à l'audience de la Cour, émanant d'un nommé Hugues

. ; que tel qu'il ressort de l'attestation de Hugues I..., MM.

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues

I. « LE DANUBE Y... », réunis en Assemblée Générale ordinaire le 18 août 2003, donnent tout pouvoir à Hugues Y... et à Marguerite X... veuve Y... à l'effet de vendre un ensemble immobilier comprenant hangar

Hugues X... et au ministre de l'intérieur.

Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Localité 4], décision attaquée en date du 26 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 21/01264 Monsieur [B] [Y] Artisan à l'enseigne Etablissements [Y], [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Hugues

[Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ Société LC REALISATION Représentée par son représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me François

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2024J385 Date d'audience : 14 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Madame Patricia MEIGNENJuges: Monsieur Raymond HUGUES

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

barreau de LYON, toque : 752 APPELANT Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la société ROLIN BAINSON [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues

[Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Julien SEITZ, conseiller de la mise en état, assistée

Hugues Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2017, qui pour excès de vitesse l'a déclaré pécuniairement responsable d'une

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AU COURS DES OPERATIONS DE PARTAGE JUDICIAIRE DE LA SUCCESSION DE HUGUES DE RODEZ BENAVENT, DECEDE LE 20 JANVIER 1953, EN LAISSANT POUR HERITIERS SES TROIS FILS, M JACQUES

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'appui de sa requête dirigée contre la décision

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section B ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2005 R.G : 04/04418 APPELANT : Monsieur Paul-Hugues X... né le 01 Juillet 1936 à VILLEURBANNE (69100) de nationalité Française C/O