La salle et le matériel de tri, de sexage et d'expédition doivent être lavés et désinfectés après chaque expédition de poussins. d) Organisation des éclosions : e) Traçabilité : 4.

LEGIARTI000024544781

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(Nombre de prestations de vérification de données de comptage clôturées durant le mois M mais non facturées)/(Nombre de milliers de PCE relevés ou télérelevés sur le mois M) (soit une valeur suivie). Tous index réels et calculés.

LEGIARTI000024544783

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(Nombre de prestations de vérification de données de comptage clôturées durant le mois M mais non facturées)/(Nombre de milliers de PCE relevés ou télérelevés sur le mois M) (soit deux valeurs suivies : - clients T1/T2 ; - clients T3/T4/TP).

Article Annexe

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Un groupe de numéros sur le C.A.A. de rattachement du contrôleur de réseau de l'exploitant clairement défini, par exemple par tranches de centaines ou de milliers du plan de numérotage local, est affecté à l'exploitant.

LEGIARTI000047697233

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Les autres délégués sont élus par les AAPPMA, réunie chacune en assemblée générale, parmi les membres actifs à raison d'un délégué pour les associations comptant 250 à 1 000 membres actifs et d'un délégué supplémentaire par millier de membres pour les

Article II

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2, 50 Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JB 3, 00 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3QA 2, 60 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages. 51. 3SA 3, 20 Expédition

Article Annexe I

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Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie à l'article R. 541

Article Annexe

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Un groupe de numéros sur le C.A.A. de rattachement du contrôleur de réseau Ermes de l'exploitant clairement défini, par exemple par tranches de centaines ou de milliers du plan de numérotage local, est affecté à l'exploitant.

Article ANNEXE

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A l'heure actuelle, on a déjà dénombré plusieurs milliers de maladies rares et de 200 à 300 maladies rares nouvelles sont décrites chaque année.

LEGIARTI000051283049

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DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELEQUIPE RECEPTION DIAGNOSTIC CONTRÔLE MUTUALISE51400MOURMELON LE GRANDRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELGROUPE RECEPTION EXPEDITION

Article Annexes

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Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4. Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 4. Homologation. 4.1.

LEGIARTI000017856531

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É T A T A (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 60 455 000 1101 Impôt sur le revenu 60 455 000 12.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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(En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 76 527 770 1101 Impôt sur le revenu 76 527 770 12.

LEGIARTI000044283514

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Il n'est tenu compte que des bulletins de vote expédiés au plus tard la veille de la date de clôture du scrutin et reçus jusqu'à la veille du jour du dépouillement incluse, le cachet de la poste faisant foi.

Article Annexe I (suite)

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DOCUMENTS COMMERCIAUX - Devis, factures pro forma - Documents de commande - Bons de livraison, expédition, réception - Factures de doit, d'avoir et relevés (y compris dans les échanges intra-communautaires) 3.1.3.

Article Annexe I

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Pour les expéditions de colis, il appartient au responsable du chargement tel que défini au contrat de transport ou, à défaut, au contrat type applicable au transport de colis (employé de l'établissement chargeur ou conducteur selon le cas) de veiller

LEGIARTI000033202197

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Toutefois, ce versement ne donne pas droit à la délivrance d'une expédition du procès-verbal d'adjudication. Si cette délivrance est demandée, les frais y afférents sont payés en sus et au comptant.

Article Annexe II

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Les colis contenant des marchandises dangereuses autres que celles de la classe 1, ou des matières radioactives, ou des gaz affectés à un groupe de risque comportant la lettre T, expédiés comme envois express ou comme bagages enregistrés, peuvent être

LEGIARTI000026833773

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la traçabilité des produits tout au long de process de congélation/surgélation, stockage, y compris lors du conditionnement/emballage ; ― les process de congélation et de surgélation permettant d'obtenir les températures requises. 10e exigence : expédition

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