Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb0e
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb10
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Michel TALLENT de la SELARL MONOD - TALLENT, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6889
4 mai 2022
4 mai 2022
l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00091 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FDQF du répertoire général, opposant : Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d9da8ecdc6046d47d91c9f
10 avril 2026
10 avril 2026
FOOD 94, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 25002006 Intimée : S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
69d9ddb4cdc6046d47d956a5
9 avril 2026
9 avril 2026
attaquée en date du 13 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/01533 Mme [Z] [L] Représentant : Me Hubert Maquet de la Scp Thèmes, avocat au barreau de Lille - Représentant : Me Morgan
Source officiellePCP JCP ACR référé
668c2e33894f7f4d2e0a8f16
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 04 juillet 2024 par Morgane JUMEL, Vice-présidente assistée de Christopher LEPAGE, Greffier Le greffier La présidente
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06be6ed70c67f644979
17 juillet 2024
17 juillet 2024
BATI-BORDEAUX prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c7c2a5bdff97030054
16 janvier 2025
16 janvier 2025
immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 24/00022 rendue par le Juge de l'exécution de TJ [Localité 1] le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [C] [W] [D], représentée par Me Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6867654c9f40b42a26419dc8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TAVIEAUX MORO de la SELARL TMDLS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J130 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILE ET VILAINE, représentée par Me Hugues BOUCHETEMBLE du PARTNERSHIPS MORGAN
Source officielleCTX Protection sociale
68a381d0ad24789c3b808597
7 avril 2025
7 avril 2025
N° Portalis DB3R-W-B7F-XDHL N° Minute : 25/00140 AFFAIRE Société [8] C/ [6] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [8] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Maître Morgane
Source officielleChambre sociale
6537612b974d25831845523b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
société LUXANT SECURITY ILE DE France, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Nadir LASRI, avocat au barreau d'ARRAS APPELANTE à Monsieur [N] [K], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Morgane
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b36a2d8c0355000835f5ce
25 janvier 2024
25 janvier 2024
par le Tribunal de Commerce de paris le 22 Mai 2023 Appelant : Monsieur [Y] [N] - ENSEIGNE LE BISTROT - Immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 399 326 966 - [Adresse 1], représenté par Me Morgane
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
65cbc20d8ddbf41d3f42acc0
22 janvier 2024
22 janvier 2024
° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Morgan
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00656
28 février 2018
28 février 2018
Morgan Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 juillet 2017, qui a prononcé sur sa demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03338
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Morgan Y...
Source officielleCABINET JAF 3
6a0f4b5dcdc6046d477b296c
19 mai 2026
19 mai 2026
JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE LE DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00759
1 mars 2017
1 mars 2017
Morgan Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 13 janvier 2016, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et sur les armes, l'a condamné à un
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008197909
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Vu la requête, enregistrée le 21 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Grâce X, demeurant chez Mme Morgan Janet, 24, rue du Docteur Rouques à Argenteuil (95100
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI APPELANTE SARL DEKACOM [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91740
4 juin 2014
4 juin 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePage 30 sur 12962