elle comporte les considérations de droit et de fait qui la fonde, et le moyen tiré d'une insuffisante motivation doit être écarté, de même que le moyen tiré de ce que le préfet des Deux-Sèvres aurait omis

Sa lettre d'engagement précisait que : les horaires de travail de [H] [D] seraient variables, le salarié s'engageant à accepter indifféremment des études de journée, du soir ou du samedi, la S.A.R.L

Le GIE AXA précise que la salariée a pris 7 jours de récupération et soutient que pour les 5 jours ouvrés consécutifs pris entre le 19 et le 23 mai 2014, il convient de retenir en sus le samedi 24 et le

Adel X, né le 7 mars 1985 au Soudan, pays dont il a la nationalité, est, selon ses dires, entré clandestinement en Grèce en décembre 2002 ; que, sous le nom de Ali Adel, fils de Hassan et de Saeda, il

quinze jours à compter de la signification de la contrainte, qui n'est pas un délai franc mais est seulement susceptible de prorogation jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

Mission évangélique ne loue plus la salle depuis novembre 2013, rendant inadéquate la motivation du tribunal à l'égard des nuisances du mercredi et du dimanche matin ; - depuis les travaux réalisés et omis

Il doit être enfin noté qu'il est reproché également au cadre qu'est David X... d'avoir engagé des frais un « samedi », sachant que l'entreprise est « fermée ce jour » ou encore d'avoir utilisé un parking

.- vous saisissez des " jours travaillés " dans votre planning alors que vous ne venez pas travailler (2 samedis de suite : les 15 et 22 mars 2008).- vous avez demandé à une de vos vendeuses de faire une

En second lieu, contrairement à ce que soutient le requérant, il ressort de la lecture du jugement attaqué, et notamment de son point 14, que les premiers juges n'ont pas omis de répondre à son moyen tiré

propagation du feu ; cette circonstance est de nature à la dégager en tout ou partie de sa responsabilité ; en l'absence de cette cire, l'incendie n'aurait jamais causé les dommages constatés ; le tribunal a omis

X... a omis de soulever le moyen tenant à l'irrégularité de la mise en 'uvre de la procédure de taxation d'office.

Une dose de ce médicament fut omise à midi au motif que la tension artérielle de l’intéressée était trop basse.

Elles précisaient «   samedi 21 octobre, Palmarès 2000 des cliniques, Chirurgie digestive Clinique Sainte Marie, une dangereuse sous-activité   ».

effet de « purge » pour l'ensemble des moyens invoqués ou qui auraient pu l'être ; qu'en l'espèce, Monsieur Luis X... invoque vainement un arrêt de la Cour de cassation du 28 mai 2002 dont il aurait omis

    Le 4 juin 2007, le tribunal régional de Łódź adopta une mesure conservatoire par laquelle il accordait au requérant un droit de visite, comprenant chaque premier samedi et chaque troisième

Il appartenait donc à la société l'imprimerie [Adresse 10] de porter à la connaissance de l'expert les éléments qu'elle lui reproche d'avoir omis d'étudier.

stand, au lieu des 7h prévues normalement ; - Le vendredi 13 septembre 2019, vous deviez commencer votre journée de travail à 9h et terminer à 18h, or vous n'avez pas pointé de la journée ; - Le samedi

[E], 2nd de cuisine, sur les cadenciers de commandes, ce qui n'est pas en place à ce jour ; - le samedi 29/06 : un dysfonctionnement important est intervenu dans notre équipe du fait d'un retard à votre