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1 049 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de6734f

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

décision du 22 février 2018, le praticien conseil de la caisse a fixé le taux d'incapacité permanente partielle de Monsieur [W] [V] à 15% pour les séquelles ci après: «  AT à type de luxation trans-scapho

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4549a603a69290fc47d

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

verse notammentaux débats un certificat médical du 29 novembre 2021 établi par le docteur [P] qui fait état des constatations suivantes : “rupture du ligament inter-carpien apico-ventral du ligament scapho-lunaire

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2533779_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

S’il fait valoir qu’il a subi des tortures et qu’il est scarifié, il ne peut être établi de lien de causalité entre ces blessures et le traitement qu’il allègue avoir reçu lors de son enlèvement afin de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503757_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

B..., titulaire du grade de brigadier-chef principal et un collègue de même grade sont intervenus pour des faits de jets de projectiles sur un bus boulevard de Scarpone à Nancy.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210470

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

propos des deux interventions « l'intervention réalisée par le Professeur D... ne diffère de celle proposée par le professeur F... que par une résection complète ou partielle du scaphoïde, l'arthrodèse scapho

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[F] [S] [J] a souscrit, le 31 août 2022, 250 parts de SCPI pour un montant de 50 000 euros. Postérieurement à ces opérations, des échanges sont intervenus entre M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163669

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

enregistré à son secrétariat le 20 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes à sa demande de communication des radiographies et scanners

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a78ffcdc6046d477532e3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

A 10 heures j'ai été à l'aéroport, j'ai commencé à saigner puis vers 10 heures 30 -11 heures j'ai été à l'hôpital, j'ai été opéré dans l'après-midi après des radio et scanner.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202150

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

état de deux comptes-rendus de TDM lombaires au titre de lombosciatalgies gauches L4-L5 et d'autre part, le colloque médico-administratif, après avoir relevé que la hernie discale a été constatée par scanner

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8fcdc6046d4701ccf8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

rapporte pas la preuve que la condition tenant à la désignation de la maladie est respectée, à défaut de démontrer que la maladie présente un caractère non calcifiant, seule une radiographie ou un scanner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01540

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

un hématome de la paupière intérieure droite, une excoriation des lèvres supérieures et inférieures, excoriation, oedème et hématome de l'articulation métacarpophalengienne du pouce gauche ; que le scanner

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d5618dcdc6046d47713cb5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Philippe PETIT, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant DEMANDEUR ET : La Société ALLIANZ IARD agissant en qualité d’assureur du véhicule de marque SCANIA

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162c1cb34defd4c4b3b4619

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

appelant incidemment né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 16] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Julien SCAPEL

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100085_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b7a9e4ea48318f5b0ba

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 19/01086 **** APPELANT : Monsieur [E] [I] [Adresse 2] [Localité 7] comparant en personne, assisté de Me Marie-Pierre SCAPIN-ALLAG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f55

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

sa condamnation à lui payer : ¿ la somme de 26. 675, 80 euros qui lui serait due au titre de loyers exigibles dans le cadre de la location et de la mise à disposition d'un camion benne de marque scania

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f13674419

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La caisse produit un certificat médical complémentaire du 5 juillet 2017 qui mentionne: ' rupture des ligaments scapho lunaires et luno triquetal à l'arthro scanner'. L'état de santé de M.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e05b59c4941ad969e2fb9e

Appel

18 août 2023

18 août 2023

[B] [L] s'est scarifié le bras et que malgré deux hospitalisations en milieu spécialisé avec son consentement et la prescription d'un traitement médicamenteux, il a opéré encore plusieurs passages à l'acte

Source officielle
TJ

JLD

670ebab41c3411ff345591f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

précédente hospitalisation ; qu’il a été pris avec une serviette lors du petit déjeuner avec les comprimés; qu’il n’a pas supporté la frustration et s’est agité en cassant du mobilier ; qu’il s’est scarifié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01066

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

médicaux de psychiatres ou de son médecin traitant faisant valoir « son état dépressif grave en lien avec des problèmes professionnels », « ses douleurs péri-articulaires des pieds », « une péri-arthrite scapho-humérale

Source officielle

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