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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2001530_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Rémy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation et d'indemnisation : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902346_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Rémy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation et d'indemnisation : 1.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3d7e12c85000874af36
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4fc4cf860008dff4c3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[J] aurait été victime sur son lieu de travail, mais aussi la réalité de la survenue de cet accident du travail durant le temps de travail du salarié.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
66980958b60c111a421b849c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
9 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Y] [I] [D] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 18] [Adresse 9] [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Catherine VEROT-FOURNET
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9ed7cdc6046d47068037
7 mai 2026
7 mai 2026
En présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice-procureure de la République Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.
Source officielleETRANGERS
69f043b9cdc6046d47cce1aa
3 avril 2026
3 avril 2026
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
69d81f24cdc6046d47b1fa4d
9 avril 2026
9 avril 2026
disposition au greffe le 09 avril 2026 dans l’affaire entre : Madame [V] [Y] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Véronique
Source officielle1ère Chambre A
6786c489df5b5c7d10ca7b30
9 janvier 2025
9 janvier 2025
est sis [Adresse 13] représentée par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d’ESSONNE, plaidant, Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS (SMABTP), dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Me Véronique
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5bd71c382e8b5d93d0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 9], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C381852024002381 du 09/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Véronique
Source officielle1ère Chambre
65b4b1977ef77d000880b629
29 août 2023
29 août 2023
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ÉTAT DU 29 AOÛT 2023 Le vingt neuf août deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du douze juin deux mille vingt trois, Mme Véronique
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2520103_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de droit et d’erreurs manifestes d’appréciation, dès lors que son invalidité est imputable à un accident de service ; - elles sont illégales dès lors qu’elles ne prennent pas en compte la période durant
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e4
25 janvier 2011
25 janvier 2011
débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour d'appel de Lyon, représenté par Véronique
Source officielleother
613726a9cd580146774277bd
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Veron, celles de M.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43ed
7 février 1991
7 février 1991
Rgt, 5°) de Mlle Véronique Z..., demeurant à Dives-sur-Mer (Calvados), 16, rue G. Landry, 6°) de M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2404461_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
jour de réception de sa réclamation indemnitaire préalable, en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser, à la fin de chaque trimestre durant
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b432
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec91
29 septembre 2011
29 septembre 2011
ARRÊT DU 29/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08841 Jugement (No 08/ 1881) rendu le 17 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANTE Madame Perrine Véronique
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4eadd8d194f138d4d43
5 septembre 2022
5 septembre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE, conseiller, Greffier lors des débats : Véronique
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69cf554bcdc6046d47f2f699
2 avril 2026
2 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique
Source officiellePage 30 sur 271