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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63b91af8b63d827c909cad4c
5 janvier 2023
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
5e Chambre
62873395c1d4e9057d6130b1
19 mai 2022
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien
CTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa11c3411ff34578f3b
7 octobre 2024
une déclaration de maladie professionnelle pour la pathologie « rupture transfixiante du sus-épineux de l’épaule gauche du versant antérieur à 15 mm de son insertion trochantérienne (visible sur arthroscanner
Serv. contentieux social
66425495879c8a875bd43413
30 avril 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669640daf5112d8edd056f07
12 juillet 2024
intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » désigne la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner
CTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbc9fe
1 juillet 2024
L’état antérieur est précisé par le médecin conseil de la caisse en ces termes : « état antérieur : chondropathie fémoro-patellaire cf 20/09/2019 arthroscanner et compte-rendu du docteur [F] orhopédiste
Chambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb4
18 juillet 2025
A la lumière des éléments versés aux débats, il apparaît que l'arthroscanner de l'épaule gauche, non dominante, de M.
687b2a1ee24ceec1d00d8fb8
conditions fixées au tableau n°57A des maladies professionnelles, lequel a trait, en l'occurrence, à la 'Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [7] (ou par un arthroscanner
68263f941bda0e3a8e193092
10 avril 2025
du supra-épineux de l'épaule droite a été admise comme maladie professionnelle le 13 mai 2020 et elle fait état d'éléments antérieurs au certificat médical du 29 mars 2021, à savoir notamment un arthroscanner
Ch.secu-fiva-cdas
67f8af4ab5ff6e72c9612494
Le tableau n° 57 des maladies professionnelles consacré à la ' Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c90
2 novembre 2023
Le docteur [K], médecin consultant désigné en première instance, a conclu à un taux médical de 8 % en précisant que : « l'arthroscanner réalisé dix-sept jours après est en faveur d'une fissuration transfixiante
9ème Ch Sécurité Sociale
5fca62597eeb384a40cafc17
4 novembre 2020
issue du décret n° 2012-937 du 1er août 2012, applicable au litige , subordonne la prise en charge de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs par sa confirmation par une I.R.M , ou un arthroscanner
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201942
7 novembre 2019
MOTIFS QUE « Le tableau n° 57 A des maladies professionnelles vise au titre des pathologies des épaules la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
6a109ab9cdc6046d479a7bca
21 mai 2026
Chambre 4 SB
6a1a77b0cdc6046d47751a27
28 mai 2026
conditionne la reconnaissance de la maladie professionnelle " lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C210225
14 mars 2019
L'arthroscanner de 2011 montrait des lésions chondrales de grade III ; elle portait alors une genouillère. Une psychasthénie était en outre signalée.
5fda5466c47bef9c7b5bad2b
25 juillet 2019
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM ».
Ch.protection sociale 4-7
69fd6e8fcdc6046d4701ccf8
7 mai 2026
En effet, le tableau n° 57 des maladies professionnelles impose l'objectivation de la tendinopathie de la coiffe des rotateurs par une IRM ou un arthroscanner, et non pas par une radiographie.
ECLI:FR:CCASS:2016:C210117
11 février 2016
les pièces suivantes : – un avis d'arrêt de travail établi le 2 février 2009, selon lequel les soins ont été donnés le 2 février précédent pour des douleurs à l'épaule gauche ; – un compte-rendu d'arthroscanner
2e Section - 1re Chambre
DTA_2212932_20240312
12 mars 2024
requérante soutient que son taux d'incapacité permanente partielle a été sous-évalué au regard de ses douleurs incessantes et de sa perte de mobilité, elle se borne à produire le compte-rendu d'un arthroscanner
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