CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63b91af8b63d827c909cad4c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

5e Chambre

62873395c1d4e9057d6130b1

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa11c3411ff34578f3b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

une déclaration de maladie professionnelle pour la pathologie « rupture transfixiante du sus-épineux de l’épaule gauche du versant antérieur à 15 mm de son insertion trochantérienne (visible sur arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66425495879c8a875bd43413

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669640daf5112d8edd056f07

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » désigne la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

668edad02980a82f59dbc9fe

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L’état antérieur est précisé par le médecin conseil de la caisse en ces termes : « état antérieur : chondropathie fémoro-patellaire cf 20/09/2019 arthroscanner et compte-rendu du docteur [F] orhopédiste

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb4

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A la lumière des éléments versés aux débats, il apparaît que l'arthroscanner de l'épaule gauche, non dominante, de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb8

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

conditions fixées au tableau n°57A des maladies professionnelles, lequel a trait, en l'occurrence, à la 'Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [7] (ou par un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f941bda0e3a8e193092

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du supra-épineux de l'épaule droite a été admise comme maladie professionnelle le 13 mai 2020 et elle fait état d'éléments antérieurs au certificat médical du 29 mars 2021, à savoir notamment un arthroscanner

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f8af4ab5ff6e72c9612494

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le tableau n° 57 des maladies professionnelles consacré à la ' Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc6c71a6a83181c8c90

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le docteur [K], médecin consultant désigné en première instance, a conclu à un taux médical de 8 % en précisant que : « l'arthroscanner réalisé dix-sept jours après est en faveur d'une fissuration transfixiante

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fca62597eeb384a40cafc17

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

issue du décret n° 2012-937 du 1er août 2012, applicable au litige , subordonne la prise en charge de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs par sa confirmation par une I.R.M , ou un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201942

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

MOTIFS QUE « Le tableau n° 57 A des maladies professionnelles vise au titre des pathologies des épaules la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109ab9cdc6046d479a7bca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77b0cdc6046d47751a27

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

conditionne la reconnaissance de la maladie professionnelle " lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210225

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

L'arthroscanner de 2011 montrait des lésions chondrales de grade III ; elle portait alors une genouillère. Une psychasthénie était en outre signalée.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda5466c47bef9c7b5bad2b

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8fcdc6046d4701ccf8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

En effet, le tableau n° 57 des maladies professionnelles impose l'objectivation de la tendinopathie de la coiffe des rotateurs par une IRM ou un arthroscanner, et non pas par une radiographie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210117

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

les pièces suivantes : – un avis d'arrêt de travail établi le 2 février 2009, selon lequel les soins ont été donnés le 2 février précédent pour des douleurs à l'épaule gauche ; – un compte-rendu d'arthroscanner

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2212932_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

requérante soutient que son taux d'incapacité permanente partielle a été sous-évalué au regard de ses douleurs incessantes et de sa perte de mobilité, elle se borne à produire le compte-rendu d'un arthroscanner

Source officielle

Page 30 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.