Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies

constaté et mesuré lors de sa visite des lieux, qu'une ancienne porte ouvrant sur la rue était condamnée et qu'elle faisait face à une autre porte située en alignement à 3,30 mètres au niveau de l'actuel rayonnage

Par ailleurs, il fait valoir qu'il n'avait pas reçu l'ordre de procéder au ramonage du conduit d'aération du sèche-linge qui s'avérait indispensable avant l'ouverture de la crèche.

Si le préfet de la Gironde, en défense, fait également mention de deux condamnations pour « racolage public », il apparaît que ces condamnations portent sur des faits commis en 2011 et 2012 et qu’elles

hôtellerie-restauration, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'il est dépourvu de tout lien personnel ou familial en France en dehors de sa compagne, qui est connue des services de police pour racolage

[Z] ne justifie que du règlement de factures d'électricité et de ramonage, tandis que la SCI Arnef déclare, sans être utilement contestée sur ce point, s'être acquittée de la taxe d'habitation et n'avoir

gaz, surmontée d’une hotte aspirante, Que le commissaire de justice a également relevé la présente d’une deuxième plaque de cuisson éteinte au moment de son constat, de deux tables de travail, d’un rayonnage

AVOCATS, avocats au barreau de LYON ET : DEFENDERESSES Société d’assurance mutuelle à capital et cotisations variables MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, ès qualités d’assureur de la société RACOLTA

Elle indique qu’il précise avoir réalisé des travaux démolition d'anciens bâtiments, de rabotage d'anciens revêtements, avoir manipulé des plaques ou des feuilles d'isolation, des protections en amiante

par mois pour la vidange de la fosse, qui n'est jamais réalisée, ce qui engendre de nombreuses remontées d'eau ; * il aère et entretien son logement normalement ; * il établit avoir procédé au ramonage

Fontainebleau à Recloses ; - en particulier, sur la route de Villiers, le CCTP prévoyait les prestations suivantes : déniveler les bas-côtés de la terre végétale ; consolider les bas-côtés par un rabotage

L'IMMEUBLE, LA SOCIETE ALPINA-CHAMONIX AVAIT CONTRACTE ENVERS SON VENDEUR L'OBLIGATION D'EFFECTUER A SES FRAIS TOUS TRAVAUX D'AMENAGEMENT, D'EQUIPEMENT ET TOUTES FOURNITURES D'AGENCEMENT, DE MOBILIER, DE RAYONNAGES

agencements s'y trouvant" sans préciser et identifier les choses détournées" ; Attendu que l'arrêt énonce, par motifs adoptés, que le prévenu a emporté à son départ du mobilier -tels la banque et les rayonnages

OMNIPARTNERS [Adresse 4] [Localité 1] COMPARANT, concluant par la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocats au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître JOVE-DEJAIFFE, avocat au barreau de MELIN

Représentant : Me Stanislas X... de la SCP RAHOLA DELVAL X...

DEKRA INDUSTRIAL Société SMABTP Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SCP RAHOLA - CREUSAT - LEFÈVRE la SCP DELVINCOURT -

L'installation a connu diverses difficultés. le 10 mars 2003, le technicien de DALKIA a effectué un ramonage. Quelques minutes après, un incendie s'est déclenché, provoquant d'importants dommages.

constatations que le salarié, responsable du site et tenu en vertu de son contrat de travail de faire appliquer les prescriptions en matière d'hygiène et de sécurité, avait donné l'ordre de démonter les rayonnages

une cage d'escalier indépendante, non comprise dans le bail ; qu'il y entreposait le reste du stock de son ancien commerce de quincaillerie et ses archives, dont ses pièces comptables, rangées sur rayonnages

CHANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PUB L'ESCALE c/ [B] [L] AL Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON COUR D'APPEL