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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302352_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102527_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301517_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204513_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203473_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bernard, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000847_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104308_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501626_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025, la société civile immobilière (SCI) MCL, représentée par Me Lefevre Le Bihan, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8857b

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

No 05/05455 AFFAIRE : Anne-Florence X... C/ Gérard Y... ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004523_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Pour l'année 2020/2021, il a formulé plusieurs demandes d'inscription en première année de Master, dans différentes universités, qui ont toutes été rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203918_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

D E C I D E : Article 1er : Le compte-rendu d'entretien professionnel de Mme A établi au titre de l'année 2021 notifié le 17 mai 2022 est annulé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304095_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301074_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Il a ainsi dû justifier de l’exercice de trois années d’activité professionnelle. Il résulte de ce qui précède que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304290_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003420_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6034b569ee38b4a115a6ee8d

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Lefevere.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79c34dc79f9f0614f26

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 APPELANTE à : [7] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200795_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 3 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103544_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C n'est pas fondé à se prévaloir d'une faute de la commune qui ne l'aurait pas intégré dans la filière animation dès l'année 2000. 6.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100715_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A demande l'annulation de l'arrêté du 28 novembre 2020 en tant qu'il prolonge son stage pour une durée d'une année. 2.

Source officielle

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