Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 février 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ferrari, président, Mme Glize, première conseillère, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. La rapporteure, J.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 juin 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Danet, avocate des requérants, en présence de Mme E L.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 juin 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Pollono, avocate des requérants.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

et Madame Y..., et s'est effondré en emportant la clôture et l'appentis dans un nouveau glissement de terrain.

Monsieur et Madame Y..., et s'est effondré en emportant la clôture et l'appentis dans un nouveau glissement de terrain.

B... conducteur receveur en glissement de poste, - remplacement (absence) de M. C... conducteur receveur en glissement de poste, - remplacement (absence) de M.

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Gleizé en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

B relèvent d'un secteur se caractérisant par un aléa fort de glissement de terrain.

[R] invoquait le fait que le terrain voisin, appartenant à la société Foederis Arca, était situé en amont et que son propre terrain était situé en aval ; qu'il faisait valoir que le glissement des terres

Par convention conclue le 2 mars 2016, la commune de Nice a confié à la société Glisse Evasion, dont M.

Ces travaux correspondent à l'une des cinq causes principales énoncées par Monsieur A... provoquant des glissements de terrain.

époux X... ont confié à la société Confort de l'habitat, la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé au bord d'un gave ; que l'ouvrage a été réceptionné le 19 décembre 2007 ; qu'un glissement