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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

62e226bf3de91be2e9f7eb2a

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

mentionnant 14 salariés en sus des deux cogérants ; Pour justifier de sa trésorerie positive, elle produit la convention de gestion de trésorerie entre la société mère et les filiales du groupe Pink Paradise

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00930

Cassation

5 octobre 2010

5 octobre 2010

remorqueur Tatou II et deux barges, appartenant à la société Cheyresy et Fastout (société Cheyresy), ont, sous l'effet d'un coup de vent, rompu leurs amarres puis auraient heurté le catamaran Captain's paradise

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8a9477fe04f5cc634f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

chiens (Sacha et Lewis) ainsi que leurs carnets vaccinaux, - un ordinateur noir (écran et unité centrale), - un tableau bleu grand format avec une voiture comportant la mention suivante: 'Corsica Paradise

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69de8d7bcdc6046d473caca4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PARK PARADIS RCS DE [Localité 1] : 879 253 631 [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée JUGE : Bénédicte DJIKPA, 1ère vice-presidente adjointe, Juge de l’exécution par délégation du Président

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f368f

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Camille Y..., veuve Z..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), villa Paradis

Source officielle
CC

civ3

61372176cd580146773f3f08

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Joseph B..., demeurant Le Paradis à Panissières (Loire), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b09bcdc6046d478fe887

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

/04/2026 À -Maître Lionel CHARBONNEL - - - PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095b9ce14200083895a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

HENRY, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Françoise PARADIS-DEISS

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef71758d5c08d4a262e6e4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Signé par Madame Natacha LAVILLE, Présidente et Madame Françoise PARADIS-DEISS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Attendu que les parties

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a188b44cdc6046d4747337d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

OFFICE PARADIS inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 899 435 598, prise en la personne de Monsieur [P] [C], en sa qualité de gérant, domicilié en son siège [Adresse 2] [Localité 3] non comparante

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414ab1

Cassation

13 juillet 2004

13 juillet 2004

X... a été engagé le 16 septembre 1996 par la société Paradis gym, aux droits de laquelle se trouve la société Tonic'Forme en qualité de professeur de gymnastique à temps plein ; que, le 9 septembre

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007838494

Admin. suprême

30 mars 1994

30 mars 1994

SA2, Paradis Saint-Roch à Martigues (13500) ; - n° 131 172, présentée par M. Jean-Louis R..., demeurant ... ; - n° 131 173, présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65b20939c4cf860008dff2f8

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CONVERGENCES AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de la résidence [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société CITYA PARADIS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303280_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

maternelle, école élémentaire et collège, en R+l avec démolition totale de la bâtisse existante et conservation du puits et arbres remarquables, sur un terrain cadastré 137 DS 343 situé 558, chemin de Mon Paradis

Source officielle
CA

17e Chambre

60339dd47d0ed5528557c496

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Signé par Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda38bdd7fbd67f0115278b

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, pour le Président empêché, et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202058_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

l'arrêté du maire de Quettreville-sur-Sienne du 3 juin 2022 interdisant la circulation des véhicules de plus de 10 tonnes rue Royale, dans sa portion comprise entre la rue Charles de Gaulle et la route du Paradis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

60377e03d039cd5963745811

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre BOUAZIZ, de la SCP BOUAZIZ - BENAMARA, avocat au barreau de PARIS, toque': P215 DÉFENDRESSE À LA SAISINE : SAS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE PARADIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100210

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

des référés, en son ordonnance du 22 mai 1996, confirmée par la cour le 6 juin 1997, a pris acte du versement d'une somme de 120. 000 francs (18. 293, 88 euros) effectué à la barre par la société Paradiso

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b33

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Paule, rendant ainsi nécessaire ensuite l'expertise Pinchon, qui sera ordonnée en février 2007, ce qui aurait pourtant permis de constater dix ans plus tôt que les travaux effectués par la société Paradiso

Source officielle