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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ce19ba5988459c4759a
19 octobre 1999
Sarrat ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Var a assigné M.
Chambre 3-4
66fe354091b69e88a370fb4f
2 octobre 2024
NBB LEASE FRANCE 1 Représentant : Me Sarah GARANDET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. [T] [W] Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Référés
66335af7c0d3e3fe99cada9c
9 avril 2024
SOCIETE DE TRAVAUX ET DE RENOVATION DES HAUTS DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212
Référés expertises
66335befc0d3e3fe99cae7a6
16 avril 2024
SAS CONCEPT DECO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des
J.L.D. HSC
6633d41bc0d3e3fe99d13a4b
2 mai 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/03295 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHCB MINUTE: 24/881 Nous, Sarah MASSOUD
19ème chambre civile
686c113ddd7001754d61bd82
1 juillet 2025
vestiaire #B0812 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Rachel LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1901 Nous, Madame Sarah
PCP JCP fond
6723d88cdb4703236dd963b5
9 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sarah KRYS Madame [Z] [T] [K], Madame [V] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/03887 - N° Portalis
65a6d21c47251e2b242162de
16 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/00270 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YVZN MINUTE: 24/0102 Nous, Sarah MASSOUD
65b400e1753f879640d29508
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/00510 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXEI MINUTE: 24/158 Nous, Sarah MASSOUD
CABINET JAF 5
69d005fecdc6046d4704bb8f
3 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah
6686e3a6e74459e0c7ecf9e1
4 juillet 2024
Me Emmanuelle DECIMA le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah
696554b2cdc6046d47108cf0
6 janvier 2026
judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 24/00318 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTVZ [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Sarah
Juge libertés & détention
6706d8bff1d01e3c86f3e538
8 octobre 2024
___________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 08 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane VAUTIER Greffière : Sarah
ETRANGERS
62d6495daa6a2f06030d25b4
16 juillet 2022
[Z] [O] né le 10 Octobre 2000 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER
669640c8f5112d8edd056c0e
5 juillet 2024
____________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 05 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah
66964148f5112d8edd057ff0
_________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 05 juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah
66964163f5112d8edd058460
6696418ef5112d8edd059115
12 juillet 2024
____________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 12 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah
6696c96b9a603a692914c764
16 juillet 2024
________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 16 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Marie-Sygne BUNOT-ROUILLARD Greffière : Sarah
6685a60e1d2b47a9d8ce0230
2 juillet 2024
____________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 02 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah
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