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2 810 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67783273e5fcd6312332d152

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il est relevé un discours pauvre véhiculant des hallucinations acoustico verbales, des voix qu’il entend et qui lui dictent ses actes.

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

du rapport d’expertise amiable réalisé par la société GROUPAMA PROTECTION le 26 janvier 2023, dans la mesure où l’expert amiable relève notamment que “Il est à noter que le moteur R9M RENAULT (1.6 diesel

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfc2beee0f8318b9781a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Il souffre de diabète.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c1b8daa57c7f66a5f5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle verse aux débats un compte rendu d'hospitalisation et un certificat médical montrant qu'elle a été hospitalisée pour une acidose lactique consécutive à la prise d'un médicament pour son diabète.

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f0bc678f7cbd382f4d31f3

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

En l'espèce,la transmission de ses résultats fluctuants de glycémie montre qu'il bénéficie bien d'un suivi de son taux matin, midi et soir au sein du centre de rétention pour son diabète .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301171_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

C à l'égard du commissaire de justice, qui s'est notamment opposé à la prise de photo des installations, laisse craindre une dégradation des équipements de l'aire et une atteinte à l'intégrité du domaine

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403527_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A... souffre d’un diabète de type 2 et d’une insuffisance rénale chronique. En outre, il est porteur de semelles orthopédiques en raison d’une inégalité de longueur des membres inférieurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f3381cdc6046d47dec837

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La MDPH fait valoir que Madame [R] est atteinte d'un diabète non insulinodépendant et souffre de douleurs en lien avec une épicondylite.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302374_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il soutient que : - malgré les dispositions de l'article L. 542-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la préfète de l'Oise devait lui laisser la possibilité de présenter

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302375_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle soutient que : - malgré les dispositions de l'article L. 542-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la préfète de l'Oise devait lui laisser la possibilité de présenter

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101259_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par la requête susvisée, Mme A C demande au tribunal d'annuler ladite décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205948_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

en Serbie, et d'autre part que son état de santé s'est dégradé à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC) survenu en 2017, qu'elle souffre de la maladie d'Alzheimer à un stade avancé et de diabète

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2402864_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

M.A indique que ses deux frères sont décédés sans laisser d'enfant. Il n'a plus aucun lien de famille en Chine. Il fait valoir que son médecin a relevé qu'il était en phase dépressive.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304021_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

l'audience étant fixée au 31 août 2023 ; - l'urgence est caractérisée dès lors qu'il n'est plus pris en charge dans le cadre de l'hébergement d'urgence depuis le 26 juin 2023 alors qu'il souffre d'un diabète

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique que le rejet de la demande de faute inexcusable conduira la cour à laisser à la charge de l'appelant les frais irrépétibles et les dépens.

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6f3

Cassation

26 juin 1978

26 juin 1978

GENERALE DE LA PLATA LE BILAN DE L'EXERCICE 1964 SANS MENTIONNER SUR CE DOCUMENT LA DETTE DE 1. 130. 000 FRANCS QUE CETTE SOCIETE AVAIT OFFICIELLEMENT CONTRACTEE ENVERS LA CEMP, QU'INVERSEMENT IL A LAISSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4672b5e5e648cb5fbf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle fait valoir que [B] est atteint d’un diabète de type 1 insulinodépendant, qu’il doit prendre de l’insuline sous cutanée avant chaque repas avec l’aide de sa mère, doit suivre un régime alimentaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fcaa9efa24730a0fdb69374

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Concernant Mme [X] [O], elle était salariée de NHC depuis le 26 mai 2011 en qualité d'infirmière Coordinatrice Diabète sur le secteur d'activité des département 28 et 78 lorsqu'elle a démissionné de ses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100255

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

Il a ensuite accepté de la laisser partir mais à condition qu'elle revienne rapidement M.

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236e8

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

la dissolution de l'association Cesar a fait l'objet d'une déclaration enregistrée en préfecture le 5 avril 1996 ; qu'il en résulte certainement que l'appel ne pouvait pas être interjeté au nom de ladite

Source officielle

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