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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
67783273e5fcd6312332d152
3 janvier 2025
Il est relevé un discours pauvre véhiculant des hallucinations acoustico verbales, des voix qu’il entend et qui lui dictent ses actes.
Référés expertises
669ff12cd9953d09165acdeb
23 juillet 2024
du rapport d’expertise amiable réalisé par la société GROUPAMA PROTECTION le 26 janvier 2023, dans la mesure où l’expert amiable relève notamment que “Il est à noter que le moteur R9M RENAULT (1.6 diesel
ETRANGERS
650bdfc2beee0f8318b9781a
5 septembre 2023
Il souffre de diabète.
5ème chambre 2ème section
687005c1b8daa57c7f66a5f5
3 juillet 2025
Elle verse aux débats un compte rendu d'hospitalisation et un certificat médical montrant qu'elle a été hospitalisée pour une acidose lactique consécutive à la prise d'un médicament pour son diabète.
67f0bc678f7cbd382f4d31f3
4 avril 2025
En l'espèce,la transmission de ses résultats fluctuants de glycémie montre qu'il bénéficie bien d'un suivi de son taux matin, midi et soir au sein du centre de rétention pour son diabète .
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301171_20230320
20 mars 2023
C à l'égard du commissaire de justice, qui s'est notamment opposé à la prise de photo des installations, laisse craindre une dégradation des équipements de l'aire et une atteinte à l'intégrité du domaine
CH 1 JU
DTA_2403527_20251119
19 novembre 2025
A... souffre d’un diabète de type 2 et d’une insuffisance rénale chronique. En outre, il est porteur de semelles orthopédiques en raison d’une inégalité de longueur des membres inférieurs.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1f3381cdc6046d47dec837
21 mai 2026
La MDPH fait valoir que Madame [R] est atteinte d'un diabète non insulinodépendant et souffre de douleurs en lien avec une épicondylite.
JU2
DTA_2302374_20231005
5 octobre 2023
Il soutient que : - malgré les dispositions de l'article L. 542-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la préfète de l'Oise devait lui laisser la possibilité de présenter
DTA_2302375_20231005
Elle soutient que : - malgré les dispositions de l'article L. 542-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la préfète de l'Oise devait lui laisser la possibilité de présenter
2ème Chambre
DTA_2101259_20230523
23 mai 2023
Par la requête susvisée, Mme A C demande au tribunal d'annuler ladite décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
3ème Chambre
DTA_2205948_20221208
8 décembre 2022
en Serbie, et d'autre part que son état de santé s'est dégradé à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC) survenu en 2017, qu'elle souffre de la maladie d'Alzheimer à un stade avancé et de diabète
Juge unique 8
DTA_2402864_20240527
27 mai 2024
M.A indique que ses deux frères sont décédés sans laisser d'enfant. Il n'a plus aucun lien de famille en Chine. Il fait valoir que son médecin a relevé qu'il était en phase dépressive.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304021_20230712
12 juillet 2023
l'audience étant fixée au 31 août 2023 ; - l'urgence est caractérisée dès lors qu'il n'est plus pris en charge dans le cadre de l'hébergement d'urgence depuis le 26 juin 2023 alors qu'il souffre d'un diabète
4ème Chambre Section 3
6a0fe649cdc6046d47875b3b
Elle indique que le rejet de la demande de faute inexcusable conduira la cour à laisser à la charge de l'appelant les frais irrépétibles et les dépens.
cr
6079a7f69ba5988459c4b6f3
26 juin 1978
GENERALE DE LA PLATA LE BILAN DE L'EXERCICE 1964 SANS MENTIONNER SUR CE DOCUMENT LA DETTE DE 1. 130. 000 FRANCS QUE CETTE SOCIETE AVAIT OFFICIELLEMENT CONTRACTEE ENVERS LA CEMP, QU'INVERSEMENT IL A LAISSE
686ebe4672b5e5e648cb5fbf
7 juillet 2025
Elle fait valoir que [B] est atteint d’un diabète de type 1 insulinodépendant, qu’il doit prendre de l’insuline sous cutanée avant chaque repas avec l’aide de sa mère, doit suivre un régime alimentaire
Pôle 5 - Chambre 5
5fcaa9efa24730a0fdb69374
2 juillet 2020
Concernant Mme [X] [O], elle était salariée de NHC depuis le 26 mai 2011 en qualité d'infirmière Coordinatrice Diabète sur le secteur d'activité des département 28 et 78 lorsqu'elle a démissionné de ses
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100255
29 février 2012
Il a ensuite accepté de la laisser partir mais à condition qu'elle revienne rapidement M.
6137262acd580146774236e8
5 novembre 2002
la dissolution de l'association Cesar a fait l'objet d'une déclaration enregistrée en préfecture le 5 avril 1996 ; qu'il en résulte certainement que l'appel ne pouvait pas être interjeté au nom de ladite
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