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664 résultats pour « Amelie LARRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

cabinet d'avocats ELIGE AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Daniel MOURAT, président, Messieurs Alain LARAB

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66fe354d91b69e88a370fbd5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1881 INTIMES : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6684eab9a0de54ff609f7c50

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de 3 000 euros à son profit au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner les mêmes in solidum aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Memin, membre de la SCP Lalanne

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f29d61a5c2f4aa36668

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 19] [Localité 7] Représentée par Me Sandrine VIVIER substituant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90111

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

décision attaquée en date du 16 Décembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00101 ARRÊT DU 15 Janvier 2013 APPELANTE : Madame Simona X... ... 72100 LE MANS présente, assistée de Maître Luc LALANNE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00363_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

Si, en l’absence de traitement, l’extension de sa tumeur sur la totalité du larynx lui aurait été fatale, il ne résulte pas de l’instruction qu’il aurait été exposé à un décès à court terme.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd51b6a90a057d2a5a0a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

FIFERDIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 13] Représentée par Me David SIMON de la SCP LALANNE - GODARD - HERON BOUTARD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201179

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Burkel, conseillers, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64379dee9477fe04f5cc652e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6688ddff676b73dd81b96c72

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'exception de maître [F] ; - faire application des dispositions des articles 860,922 et 923 du code civil ; - débouter les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions plus amples

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea93

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.. ... 53160 HAMBERS présent, assisté de Maître Boris MARIE, avocat au barreau du MANS GROUPAMA CENTRE MANCHE 88 rue Saint Brice BP 20337 28006 CHARTRES CEDEX représenté par Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906ae

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Par conclusions dites responsives enregistrées au greffe le 5 février 2013, reprises et complétées oralement à l'audience, ici expressément visées et auxquelles il convient de se reporter pour plus ample

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906b4

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

INTIMEE : Madame Manuela Y... ... 72300 LOUAILLES représentée par la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS-No du dossier 20100744 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

4e chambre

60374bb119ca1a29d3ff7d80

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

Maître Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE-FLICHY-MAIGNE-DASTE & ASSOCIÉS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 017447 vestiaire : 365 plaidant par Maître Barthélemy LACAN

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:451835.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

membres de la formation restreinte du collège du Haut conseil aient par ailleurs siégé dans les instances de ce Haut conseil chargées d'élaborer ou d'adopter les normes dont la formation restreinte est amenée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333d9f74a27a178b843f4

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

non comparante SCP [T] représenté (e) par son gérant et tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 7] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fb

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00169 APPELANT : Monsieur Antoine X... ... 21490 ST JULIEN présent, assisté de Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29ebd20aa057d9f3702

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

AMBROIS-LEMELE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 216083 INTIME : Monsieur [D] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Yoan LOUISET substituant Me David SIMON de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

652f78a0b05320831899591a

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

[C] [B] [V] [I] né le 27 Octobre 1960 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 14] Représentés par Me Soline GIBAUD de la SCP LALANNE - GODARD - HERON BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS M.

Source officielle
CA

14e chambre

5fca607d0686c047f7bdb91b

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

cette qualité N° SIRET : 776 218 653 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 24828 Assistée de Me Françoise LALANNE

Source officielle

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