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5 790 résultats pour « Anne RIOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 06 Novembre 2007 AFFAIRE N : 06 / 02960 MR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE six Novembre deux mille sept ENTRE : Mme Angela X... épouse

Source officielle

Page 32 sur 290

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS

SIREN 383842721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

13/05/2012

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Ventes et cessions

MILELLI, RIOLI, Madeleine, Anne, Marie, DOUMENS

SIREN 539157990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

10/02/2012

Voir →

Créations

RIOLI, Anne-Marie, DOUMENS

SIREN 383842721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

12/03/2009

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TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2200864_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Riou, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd96ad03b25f156bc984b52

Appel

4 février 2020

4 février 2020

Christian HOURS, président de chambre Mme Marie-Claude HERVE, conseillère Madame Anne de LACAUSSADE, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

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TA

Juge Unique

DTA_2303954_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a prolongé de deux années la durée de l'interdiction de retour sur le territoire français dont il

Source officielle
CC

soc

6137213acd580146773f209e

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

(PuydeDôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1987 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit : 1°) de la caisse régionale d'assurance maladie du Massif Central, cité

Source officielle
CC

soc

613722dccd580146774026c5

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de M. Guy Y...

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2302031_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Riou, vice-président, en application des dispositions du décret n° 2015-233 du 27 février 2015 relatif au Tribunal des conflits et aux questions préjudicielles et notamment le 1er alinéa de son article

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03140_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

la décision, mentionnée dans le courriel que lui a adressé le 18 juillet 2022 une gestionnaire de scolarité de l'université de Reims Champagne-Ardenne, de ne pas admettre son inscription en deuxième année

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2403590_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 septembre 2024, le 9 septembre 2024 et le 14 octobre 2024, l'association OGEC des établissements scolaires du Sacré Cœur du Havre, représentée par Me Le Rioux

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CA

Chambre Commerciale

6285e1876a1876057df5d5aa

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 280 DU : 18 Mai 2022 N° RG 20/01901 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQHW ALC Arrêt rendu le dix-huit mai deux mille vingt

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c55fc0

Cassation

18 mai 1977

18 mai 1977

POUR LAQUELLE LE REVENU A ETE DECLARE A L'ADMINISTRATION FISCALE ET ACCEPTE DU MOINS PROVISOIREMENT PAR ELLE ; QU'AINSI L'ANNEE EN CAUSE ETANT L'ANNEE CIVILE PUISQU'ELLE CORRESPOND A L'ANNEE FISCALE

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00310_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par une délibération du 22 décembre 2020, le conseil municipal de Boulogne-sur-Mer a fixé, au titre du dernier trimestre de l’année scolaire 2019/2020 et du premier trimestre de l’année scolaire 2020/2021

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CA

Chambre civile 1-6

65a0f86f383a880008fd095a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par arrêt du 30 mars 2021, la cour d'appel de Riom a confirmé le jugement susvisé, et débouté les parties de leurs autres demandes.

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2cc

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

André Z..., 2 / Mme Gabrielle Y..., épouse Z..., demeurant tous deux Le Sérieys, 15150 Nieudan, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd40a

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile, 1re section), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Couderc-Vorilhon, titulaire d'un

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2311504_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Après avoir obtenu son baccalauréat en 2021, il a poursuivi des études supérieures pour l'obtention d'un BUT et s'est inscrit successivement en première année " Génie électrique ", pour l'année 2021-2022

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e43bcdc6046d470c4df3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été distribuée à la chambre sociale de la cour d'appel de Riom sous le numéro RG 24/01439.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e455cdc6046d470c53b1

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été distribuée à la chambre sociale de la cour d'appel de Riom sous le numéro RG 24/01434.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e469cdc6046d470c584a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

L'affaire a été distribuée à la chambre sociale de la cour d'appel de Riom sous le numéro RG 24/01431.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864d7

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

E..., datée du 10 avril 1994, copie de lettre d'Anne-Marie E..., datée du 12 ao t 1992, copie de lettre d'Anne-Marie E..., non datée mais faisant état d'un incident qui se serait produit le 6 juin

Source officielle