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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfd37f394d0f8f666d0
3 mai 2023
[T] triait des palettes de bois sur chaîne ; Nature de l'accident : il est monté sur le chemin de roulement de cette chaîne, il a perdu l'équilibre et il est tombé ; Objet dont le contact a blessé
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a3
1 juin 2001
nouveau code de procédure civile, assisté de Madame Caroline DE GUINAUMONT, greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Pôle 5 - Chambre 9
615e0e58c25a97f0381f5537
12 juin 2014
SOUSSEN de la SCP JEAN-PAUL LEVY ET CHARLES-EMMANUEL SOUSSEN - AVOCA TS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W17 INTIMEE : SAS HJD ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] prise
2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008221994
13 novembre 2006
Jean-Charles D ; Vu la requête, enregistrée le 2 décembre 2004 au greffe du tribunal administratif de Lyon, présentée par M.
6253cab8bd3db21cbdd8bd68
22 mai 2008
Jean Charles Z... SAS SELIMA SCI SOPRALCO SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS FGD Pascal B... M.
Chambre 1-9
633fc2a1e633183e2ee17713
6 octobre 2022
FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuel BRANCALEONI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour
Pôle 1 - Chambre 2
69cf5802cdc6046d47f32fed
2 avril 2026
LIBERATION, RCS de [Localité 1] sous le n°382 028 199, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Emmanuel
5ème chambre
69e84917cdc6046d47177142
21 janvier 2025
Charles-Emmanuel FERRAND De La CONTÉ, (M. DE LA CONTÉ Charles-Emmanuel étant juge chargé d'instruire l'affaire).
Deuxième Chambre Civile
6686fbc7e74459e0c7edbfdb
1 juillet 2024
Le jugement a été rédigé par Charles BARUCQ.
Chambre 1-3
5fd9d90a68d23014808733eb
14 novembre 2019
DURAND Me Charles TOLLINCHI Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Me Armelle BOUTY Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de MARSEILLE en date du 05 Mars
11e chambre
600fe8f2355a9b341d3e2cbf
21 janvier 2021
le 14 Janvier 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 15/01001 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Référé président
66feefc3172da17169eb3542
3 octobre 2024
12 Septembre 2024 PRONONCÉ fixé au 03 Octobre 2024 Ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [I] [C], demeurant [Adresse 7] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Emmanuel
Trib. de Commerce
69f75800cdc6046d4772bbd7
21 avril 2026
FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : HSC MECANIC' SERVICES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Charles-Edouard
3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67dd
10 janvier 2023
décembre 2020 [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Emmanuel
Chambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f90e
[G] X se disant [K] ; Après avoir entendu : - Me Emmanuelle LARMANJAT, en sa plaidoirie, - M.
6253cc81bd3db21cbdd904f5
2 avril 2013
A.) 3 rue Charles Lacretelle 49070 BEAUCOUZE représentée par Madame Paméla C..., munie d'un pouvoir A LA CAUSE : MINISTERE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE Service des Affaires
Chambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f2
3 avril 2025
17 janvier 1942 à [Localité 11] (Maroc), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Emmanuel
Chambre sociale
668e2559fcf93851fdd646af
4 juillet 2024
date du 17 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 20/00331 APPELANTE : Caisse LA CAISSE AUTONOME NATIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
1ere Chambre Section 1
653a0718d0451e8318d0ecb1
24 octobre 2023
Localité 10] Représentée par Me Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Commune de [Localité 16] [Adresse 15] [Localité 16] Représentée par Me Emmanuelle
CHAMBRE 1 SECTION 1
6036da5cc017ad781df2dac5
16 juillet 2015
1] [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/14/09570 du 14/10/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) Représentée et assistée par Me Emmanuelle
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