Codes de loi français

Article Annexe V

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article, etc.), le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

LEGIARTI000045971042

périodes de retards importants ou de perturbations du trafic, le concessionnaire met à la disposition des passagers l'information que lui communiquent les transporteurs aériens et le prestataire de services de navigation aérienne au sujet des retards attendus

Article Annexe

Qualification Action de prouver et de documenter qu'un équipement ou ses systèmes auxiliaires sont installés convenablement, travaillent correctement et conduisent réellement aux résultats attendus. La qualifi­cation fait partie de la validation.

Article Annexe Ib

. - A partir d'une organisation fonctionnelle et structurelle d'un objet technique, déterminer le comportement attendu de chacun de ses constituants. - Identifier les causes possibles d'un dysfonctionnement rapporté.

Article ANNEXE I

Ce bilan est attendu pour le 30 avril au plus tard de l'année N. 4.6. Soutien au fonctionnement des opérateurs du réemploi et de la réutilisation 4.6.1.

Article Annexe I (suite)

Ce qui est attendu des étudiants au niveau B1 ou B2 variera selon le type de texte (*) : - entretiens d'embauche : • B1 : peut suivre les points principaux d'une discussion conduite dans une langue simple • B2 : peut suivre, même avec des efforts une

LEGIARTI000025882819

Le rapport d'expérimentation comprend des informations détaillées sur l'ensemble des effets pharmacologiques attendus et des effets indésirables.

Article ANNEXE

Qualification Opération destinée à démontrer que tout matériel ou équipement, utilisé pour la production ou le contrôle, donne les résultats attendus pour l'usage auquel il est destiné.

Article Annexe

Le titulaire conduit une étude, dont les conclusions sont attendues en juin 2011, en collaboration avec l'ADEME et les associations représentatives des entreprises du commerce et de la distribution.

Article Annexe IIc (suite)

- Niveau attendu en référence à l'échelle de niveaux du C.E.C.R.L. : B1+. - Durée : 15 minutes, sans préparation ; partie 1 et partie 2 : 5 minutes maximum chacune, notées pour un total de 20 points ; partie 3 : 5 minutes maximum, notée sur 10.

LEGIARTI000033523341

saisines respectent les critères suivants : - la question entre dans le périmètre des missions de l'agence ; - une date de réponse à la saisine est précisée, notamment en situation d'urgence ; - la saisine précise si des recommandations ou un avis sont attendus

Article Annexe (suite)

Le premier standard de la rénovation de 200 chars LECLERC débutera en 2018 avec un traitement des obsolescences, les premières livraisons étant attendues à partir de 2020.

LEGIARTI000023708913

Mieux répondre aux besoins de sécurité des différents territoires Les mutations de ces dernières années ont vu s'organiser différemment une délinquance qui n'a pas attendu pour s'adapter aux nouvelles concentrations de population, aux réseaux de communication

Article Annexe

circulation des trains, pour préparer et réaliser en temps utile les opérations nécessaires à leur circulation ; - des informations utiles relatives à l'état des installations dont ils ont la charge, pour agir en conséquence vis-à-vis des trains attendus

Article ANNEXE

Au niveau de la population, il est de même indispensable de partir de l'analyse des problèmes de santé et de l'identification des éléments qui déterminent leur survenue ou leur aggravation, de spécifier clairement les résultats attendus, de mettre en

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque, en application du huitième alinéa de l'article 1679 quinquies, un redevable réduit le montant du solde de cotisation foncière des entreprises du montant du dégrèvement attendu du plafonnement

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

sévérité clinique avant traitement de fond : - symptômes quotidiens ; - symptômes d'asthme nocturne fréquents ; - exacerbations fréquentes ; - activité physique limitée par les symptômes avec VEMS ou débit expiratoire de pointe (DEP) 60 % des valeurs attendues

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les générateurs de mousse doivent être disposés de manière à assurer une répartition uniforme de la mousse dans les locaux ou espaces protégés et leur disposition doit tenir compte des obstructions attendues lors du chargement d'une cargaison à bord.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Il est attendu de l'exploitant qu'il évalue le rapport entre la fréquence et l'organisation des temps de service de vol et des temps de repos et qu'il tienne dûment compte des effets cumulatifs de service longs entrecoupés d'un repos minimal. 3.3.

Article Annexe II

La proposition pédagogique attendue, directement liée aux activités pratiques réalisées, est relative aux enseignements spécifiques liés à la spécialité du cycle terminal ingénierie, innovation et développement durable du cycle terminal “ sciences et