PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre empêché, - signé par M.

Il s'agit donc d'une porte palière, qualifiée de privative dans le règlement d ecopropriété.

[M] notamment) faisant également état de déversement de liquide depuis le balcon de l'appelante durant la nuit, de tapages nocturnes, de dégradation de portes palières.

aux désordres et anomalies tels que visés aux deux rapports Eltron du 14 février 2022, à savoir : ' concernant l'ascenseur gauche : ' 5.1- supprimer les micro-coupures sur les serrures des portes palières

PALLIERES, Conseiller, faisant fonction de Président M. LE QUINQUIS, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

[Q], consistant en la suppression de l'actuelle porte palière et en la création de deux portes simples de 80 cm de largeur ; que, si l'expert estime réalisables de tels travaux, tels que préconisés par

Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

16 juillet 1998 qui leur avait reconnu le droit de regrouper les lots 6 et 8 à 12 et, donc, 1o) de clore l'escalier de service au niveau du palier du 5ème étage au moyen d'une cloison et d'une porte palière

lui payer : 1 740 euros TTC au titre du nettoyage, 6 398,70 euros TTC au titre des peintures, 6 500 euros TTC au titre des portes-fenêtres, 3 634,36 euros au titre des menuiseries PVC et porte palière

chargée de la mise en état N° RG 23/01324 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LYQ5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline PARAYRE

[Y], au vu des séquelles suivantes : 'séquelles fonctionnelles d'une plaie de la face palmaire de la main gauche, traitée chirurgicalement chez un gaucher, technicien de maintenance, caractérisées par

Nous, Edgard PALLIERES, conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 15 Janvier 2025 de Mme Manon GAMB

Elle poursuit en indiquant que, revenue à 18 heures, elle a constaté que la porte anti-squat avait été retirée et que des individus présents dans l'appartement tentaient de remettre la porte palière, qu'elle

J'ai effectivement constaté en présence du président de copropriété que l'ascenseur se trouvait bien en panne au 4e étage, porte palière non verrouillée, porte cabine ouverte, avec une marche 10 cm au-dessous

adaptée à son état de santé en se fondant sur le compte-rendu du médecin qui l’a reçu le 3 avril 2017 au sein du CHU de Toulouse et qui indique que la fracture, qui comportait un déplacement osseux palmaire

Bernard Y..., 2 / Mme Marie-Anne Z..., épouse Y..., 3 / Mlle Cécile Y..., demeurant tous ..., 4 / Mme Christine Y..., épouse Z..., demeurant La Palière, ..., en cassation d'un arrêt rendu

PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

exploités antérieurement à des fins commerciales comme hôtel meublé ; qu'il a fait effectuer dans ces étages des travaux qui ont consisté à transformer des chambres en appartement par la pose de portes palières

Nous, Edgard PALLIERES, conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté de Mme Manon GAMB, greffier, statuons comme suit, par ordonnance réputée