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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec27
14 septembre 2011
14 septembre 2011
* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Jean François Y...et de Madame Catherine X...sont nés : - Joseph, Jean Pierre le 5 octobre 1992, - Pierre Marie le 27 mars 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa56
29 août 2012
29 août 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb30
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d6
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fb
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
répertoire général : 10/ 12455 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mai 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 05275 APPELANT Monsieur Jean-David X... ... 97410 SAINT PIERRE
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f42
26 avril 2024
26 avril 2024
SAINT-DENIS en date du 22 NOVEMBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 31 JANVIER 2023 RG n° 22/01516 APPELANTS : Madame [W] [R] [X] [G] [I] [Adresse 10] [Localité 12] Représentant : Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 24 MAI 2016 Chambre sociale Appel d'une décision rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE SAINT-PIERRE en date du 30 AVRIL 2014 suivant
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17e
15 avril 2022
15 avril 2022
Totale numéro 2020/3216 du 22/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) INTIMÉE : Madame [G] [M] [F] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Georges-andré HOARAU
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600320_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C... demande l’annulation de l’arrêté du 15 janvier 2026 le suspendant de ses fonctions ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03700_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJAF CAB 1
65bbc94f9721cd1c6a2d3aa5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
2024 EN DEMANDE : Monsieur [E] [V] né le 3 novembre 1978 à MEULAN (YVELINES) 18 impasse Maurice Kriegel Résidence Abylis - Etage 2 - Porte 30 97419 LA POSSESSION représenté par Me Vincent Rémy HOARAY
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110603
10 octobre 2018
10 octobre 2018
X..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Bexel, de la SCP Coutard
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f1
18 janvier 2017
18 janvier 2017
MALADIE DU LOIRET MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE CAISSE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS DU CENTRE Expéditions le : 18 JANVIER 2017 Maître Christiane DIOP AARPI GEORGES HOLLEAUX-OLIVIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f293
7 mars 2012
7 mars 2012
LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07c
16 mars 2011
16 mars 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Maître Pierre Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d9
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6c
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210733
15 décembre 2016
15 décembre 2016
ne figurent pas à son dossier, sans inviter les parties à s'expliquer sur l'absence au dossier de ces pièces qui figurent sur le bordereau de pièces communiquées et dont la communication n&apos
Source officiellePage 32 sur 219
HOAREAU, Pierre, Sylvio
22/04/2026
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HOAREAU, Mathieu, Pierre
26/06/2025
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Hoareau, Hugo Pierre Albert
16/05/2024
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HOAREAU, Mathieu, Pierre
02/05/2024
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HOAREAU, Mathieu Pierre
30/05/2023
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