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6 916 résultats pour « utilisation de la plate-forme plex »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67061e21fde28ee42071102b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En second lieu, il s'agissait de sécuriser l'utilisation des plates-formes de travail en encorbellement.

Source officielle

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CC

cr

61372648cd580146774245fc

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

de la plaie s'adaptait à celle de la clé ; que si, lors du premier examen de corps, la plaie n'avait pas été décrite comme ayant une telle forme, l'erreur pouvait parfaitement provenir des conditions

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

680b18ea98bcafcb3a63e10b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Sur place, ils ont découverte un homme ensanglanté, avec de multiples plaies profondes, et en état de choc. Les investigations ont permis de découvrir que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300377_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de stationnement. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition paysagère pérenne de qualité. / () ".

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00315_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle a été autorisée à suivre une formation à l’institut de formation de soins infirmiers d’une durée de 36 mois et a signé le 18 juillet 2003 au titre de cette formation professionnelle un contrat d’engagement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03416

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

par : - L'association Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE), partie civile contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 8 mars 2016, qui

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1002a12a235bae6c26

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

avec section partielle du nerf collatéral radial suturée sous microscope, section partielle de l'artère collatérale radiale suturée et très légère plaie du long fléchisseur également suturée au bloc à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306833_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

des engins de lutte contre l'incendie. / () Dans les programmes de plus de deux logements : les nouvelles voies de desserte collective doivent comporter une plate-forme minimale de 6 mètres pour la circulation

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a17d470cdc6046d473139a5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

en rétention administrative par le retenu, rejetant le recours formé contre l'arrêté de placement en rétention administrative et ordonnant la prolongation du maintien de Monsieur X se disant [D] [Q] dans

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

697495d8cdc6046d4788c316

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

en rétention administrative par le retenu, rejetant le recours formé contre l'arrêté de placement en rétention administrative et ordonnant la prolongation du maintien de Monsieur [E] [N] [S] dans les

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61640b189ca216971463287c

Appel

13 novembre 2009

13 novembre 2009

. ***** Vu l'action en responsabilité intentée par Madame [K], à la suite d'une liposuccion et d'une plastie abdominale, à l'encontre du docteur [M], chirurgien plastique qui a sollicité la garantie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

653b59b4502b828318c4e59a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ladite saisie-attribution a été dénoncée à la société SMBC Bank International PLC le 15 juin 2022.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00745

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Y... et la société A... comme entreprise extérieure réalisant une prestation de service, avec utilisation d'un engin agricole de forte envergure et la présence d'autres agriculteurs venus dans le cadre

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52f9f

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

, à son initiative, et à titre individuel, des actions de formation, indépendamment de sa participation aux stages compris dans le plan de formation de l'entreprise dans laquelle il exerce son activité

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688d9d3aa7cb93066e4439c0

Appel

1 août 2025

1 août 2025

[D] [Z] le 9 janvier 2025, Vu l'arrêté de placement en rétention administrative de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003653_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

et du plan de bornage, qu'il est planté de quelques arbres.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2506721_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

de masse n’indique pas les plantations maintenues, supprimées ou créées ; les plans de situation omettent volontairement de faire apparaître les ouvertures de la propriété voisine ; - aucune étude de

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688c4c86119f12788f059e1d

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

en rétention administrative par le retenu, rejetant le recours formé contre l'arrêté de placement en rétention administrative, et ordonnant la prolongation du maintien de Monsieur X se disant [E] [N]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301785_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

B A conteste la décision du 22 mai 2023 par laquelle la maison départementale des personnes handicapées des Pyrénées-Atlantiques a rejeté son recours administratif préalable obligatoire formé à l'encontre

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

689585d95318a824d05b009a

Appel

6 août 2025

6 août 2025

en date du 04 août 2025 à 16h19 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN, greffier placé

Source officielle