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8 619 résultats pour « Alexia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e258

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a0

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

--==oO§Oo==--- Alexandre Y... et Catherine X... se sont mariés le 22 juin 1996 à Dampniat après avoir adopté le régime de la séparation de biens et deux enfants: Maëva née le 9 février 1995, Alexia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e98

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Intervenante volontaire ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA Mme Khadija Z... épouse X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310149

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[P] [K], 3°/ à Mme [I] [N], domiciliés tous deux [Adresse 2], 4°/ à la société Le Gall hôtellerie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Alexya,

Source officielle
CA

13e chambre

653a071bd0451e8318d0ecd3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

OS PRIX, représentant : Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimé : LE PROCUREUR GENERAL Me [G] [X] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la

Source officielle
CC

comm

é un recoursc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00043

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

X..., de Mme X... et de Alexis Y... dont les engagements demeureront annexés à l'acte » ; que l'acte d'engagement de caution signé par Alexis Y... n'est pas produit par les intimés ; que ne justifiant

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c09b

Cassation

19 novembre 1985

19 novembre 1985

LE 25 MAI 1946, IL N'A PAS HESITE A ASSASSINER D'UNE BALLE DE REVOLVER ALEXIS X...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001886_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

AW 368 appartenant à la SCI Alexis.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903434_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

AW 368 appartenant à la SCI Alexis.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a5ecdc6046d470904b5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[X] [O] alias [Y] [O] sous réserve de l'appel suspensif du procureur de la République, rappelant à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c3f8c0355000835f6d6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Alexis CONTAMINE APPELANT : S.A.S. QOVANS INDUSTRIE INTIME : S.A.S. CLOISONS PARTENA Médiateur commis : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300824

Cassation

9 septembre 2008

9 septembre 2008

d'appel, qui n'était pas tenue de rentrer dans le détail de l'argumentation des parties, et a retenu qu'ils devaient être condamnés à payer ces sommes au syndicat des copropriétaires du 129/135 rue d'Alésia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00416

Cassation

4 avril 2023

4 avril 2023

Une enquête a été ouverte après le constat d'incohérences entre les déclarations de capture de civelles par des pêcheurs professionnels et les achats de ces alevins d'anguilles par des mareyeurs. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100021

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

évalue à la somme de 230 000 ¿, - un appartement situé à San-Lorenzo, en Italie et qu'il évalue à 35 000 ¿, - 70 % d'un autre appartement situé au 12e étage de l'immeuble sis 135 rue d'Alésia, évalué

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003010_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Philippe, représentant la société Thales Alenia Space France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ff

Appel

7 février 2014

7 février 2014

ARRET No 14/ 039 du 07 Février 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Alexis X... Christopher X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642d14d6cb8fa004f57da321

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

JODISSA agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67096c8806866c0645d282c5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/04499 N° Portalis 352J-W-B7I-C4QWL N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me ALEXIS - Me SIMON délivrées le : + 1

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CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456892.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

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CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462654.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. A C de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle