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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208599_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303279_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310872_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509374_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511361_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleAvis
CADA:20174416
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01454
24 septembre 2015
24 septembre 2015
a 16 mois jamais réclamé l'indemnité contractuelle compensant son assujettissement à la clause de non sollicitation, bien que cette somme devait être en principe versée spontanément par la société CARTIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c75ca9bf263790308ba
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MJA prise en la personne de Maître [F] [T], ès qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la société MONTE CARLO.
Source officielle4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCEDURE Le 15 juin 2017, un sinistre s'est produit à la suite d'une tempête de grêle affectant l'hôtel Carlit situé à Font-Romeu (66) appartenant à la Sci Immobiliere du Carlit
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00265
11 février 2015
11 février 2015
Cartier technologies, appartenant au groupe Savoy international, a ,après avoir été promue en janvier 2010 au poste d'acheteur composants électroniques, été licenciée pour motif économique le 15 octobre
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
668839e5342d338c20d3142e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Bains avait donné à bail commercial à la SARL Carla des locaux sis [Adresse 3] à [Localité 6].
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115824
30 décembre 2011
30 décembre 2011
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juin et 22 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAM RADIO MONTE-CARLO RMC, dont le siège
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472077.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Article 3 : L'Etat versera à la société Carla la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a605
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Il s'agit donc d'une répétition à l'identique de celui déjà survenu, selon les propres déclarations de la société Cartier, en 2002.
Source officielle5ème chambre
DTA_2107133_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Klipfel, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - et les observations de Me Carl, représentant Mme C.
Source officielleChambre 1-2
5fda9e13ddf6ae2e6abac323
13 juin 2019
13 juin 2019
En conséquence, cette désignation n'avait pas lieu d'intervenir au contradictoire de la SARL Citya Cartier.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301558_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Il soutient que : - le 7 août 2015, il a confié un marché d'extension de la maison de retraite de Montmirail à un groupement conjoint composé de la société Cari Thouraud, de la société Thienot Ballan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304
7 mars 2019
7 mars 2019
Lorenzo CELOTTO 05/09/1954 26/11/2018 11651/07 01/03/2007 Alfonso Luigi MARRA 18/12/1947 Marra Alfonso Luigi Naples 26/11/2018 13994/07 11/02/2007 Aldo DELLI CARRI
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b0
5 décembre 2011
5 décembre 2011
.- PFL 1, Rue du Capitanie Bébel 6 Champ d'Arbaud 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Vathana BOUTROY-XIENG (TOQUE 117) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Carla Y... ... 97110 POINTE-A-PITRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10448
19 mai 2016
19 mai 2016
Par ailleurs, Monsieur [E] a quitté la CARMI en 1991, pour aller travailler chez un nouvel employeur.
Source officiellePage 33 sur 939