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5 712 résultats pour « Chaiban »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725aacd5801467741f9d7

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

entraîné la mort de Victor A... et des blessures aux deux autres victimes (arrêt, pages 7 et 8) ; "1°) alors qu'il résulte des pièces du dossier que lors du remplacement, en 1974, de la chaudière à charbon

Source officielle

Page 33 sur 286

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CC

soc

6079b2229ba5988459c55f7a

Cassation

17 mai 1978

17 mai 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES A CONDAMNE LA SOCIETE MOREUX DE VARENNES A PAYER A SON SALARIE CHABANNE UN COMPLEMENT DE CONGES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2305043_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

B, représenté par Me Chabane, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd8142cdc6046d470489e5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

PP , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain TUILLIER de la SELARL TGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007959339

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Chabane X..., demeurant ... - Terrassse de Maubeuge à Paris (75009) ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157db

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

dont le siège est 1 ter, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59671 Roubaix Cedex 01, venant aux droits de la compagnie Lloyd Continental, 29 / de la compagnie MAAF assurances, dont le siège est Chaban

Source officielle
CA

11e chambre

5fd913365bd574adbbcfa85c

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

[Y] était embauché par la SA Peugeot Citroën Automobiles en qualité de conducteur d'installation sur chaîne d'assemblage par plusieurs contrats de travail temporaire.

Source officielle
CC

comm

61372368cd580146774095d7

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Silvestri, Baujet, ès qualités de mandataire-liquidateur des sociétés OSP, ATARH, SFBI, SCI des Augustins, SCI de la Chaîne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01405

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

[F] ont été cités devant le tribunal correctionnel en raison des propos suivants, tenus par le second, diffusés le 24 juin 2017 sur la chaîne C8, qui a le premier pour directeur de publication : « [D]-

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00457

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société XPO Supply Chain à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300968

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

inexistant de ce projet, invoqué par les consorts X... ainsi que le fait qu'il concernait une zone géographique très étendue, étaient contredits par la création d'une association contre la ligne THT « Chailland

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CC

cr

613724a7cd5801467741746f

Cassation

6 janvier 1992

6 janvier 1992

au moment du contrat litigieux) ; que son épouse n'avait pas de compte bancaire ou postal, à titre personnel, mais il n'avait pas constaté de prélèvement sur son compte ; qu'il n'avait jamais vu la chaîne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00739

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) sollicité par la société Louis Vuitton Malletier concernant les marques figuratives consistant en un motif à damier avec une structure à chaîne

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CC

comm

613724d7cd58014677418ca4

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

la société Nicolas en soit aussitôt informé, qu'en effet, il est établi et non contesté que, pour reprendre les études Xerfi sur la "distribution des vins", si la société intimée est le leader des chaînes

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CC

civ3

613720d2cd580146773eeae7

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Angel A..., 2°) Madame A..., née Léa, Andréa Y..., demeurant ensemble "Le Petit Chaillat

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CA

1ère chambre

662b43d0fe25450008314982

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DE NIMES 26 octobre 2023 RG:22/03389 [W] C/ [H] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Candice Dray à Me Jean Paul Chabannes

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306036_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2023, la Sasu Chabanne Architecte et la Sas Chabanne Ingénierie, représentées par Me Broglin, déclarent ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée,

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890336e764f07389f6341

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

48 96 07 52 @ : civil.tj-bobigny@justice.fr REFERENCES : N° RG 23/04069 N° Portalis DB3S-W-B7H-YTXA Minute : 446/24 Monsieur [N] [G] Madame [J] [O] épouse [G] Représentant : AARPI CAHN CHABANNE

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Minute : 436/24 Monsieur [F] [U] Représentant : Me Alexandra DEFOSSE - MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB57 C/ EST ENSEMBLE HABITAT Représentant : AARPI CAHN CHABANNE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df5ec1dca99f26392b73

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 15] SIS [Adresse 14] représenté par son syndic la SASU FONCIA CHADEFAUX LECOQ Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Monsieur

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