salariée : [R] [Z]) c/ CPAM DE LA MANCHE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur Société MEUBLES GIMAZANE 48 rue Henri Cornat 50700 VALOGNES représentée par Me Clémence

Z], demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/024244 du 11/09/2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) comparant en personne assisté de Me Clémence

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

Par le mémoire visé ci-dessus, la société HLM Clésence s'est désistée de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Clément de la somme de 900 euros.

prononcée en audience publique, - Vu les décisions de refus d'admission sur le territoire français et de maintien en zone d'attente du 3 septembre 2013 à 08h34, prises à l'égard de Mme X se disant Clémente

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2022 par laquelle le préfet

Christophe A et à la SCP Vincent, Ohl, avocat de la commune de la Bastide-Clairence ; Considérant que MM.

Clément et de M. A..., maire de la commune de Saint-Étienne-de-Cuines. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.

Par suite, les conclusions ainsi présentées par l’association Saint Clément mon village sont manifestement irrecevables. 4.

Article 2 : L'Etat versera à l'Association locale pour le culte des témoins de Jéhovah de Clamecy une somme de 15 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

, du droit de voir régulièrement son père ; - que les professionnels qui suivent depuis la mesure de placement du petit Clément, indiquent qu'un transfert brutal de la résidence de l'enfant de chez ses

- a condamné solidairement la Sarl Transports Jeanneret et Cie, la Sarl Clément Imprimerie et leur assureur commun la Sa Axa France IARD à payer à M.

Le 26 avril 2019 le conseil d'administration de la société Clésence a prononcé la révocation de M.

Martha, rapporteur public, - les observations de Me Wilpotte, pour Mme C..., et celles de Me Brossier, pour la commune de Saint Clément des Baleines.

Procédure contentieuse antérieure La commune de Chevigny-Saint-Sauveur a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner in solidum la société AA Group Dijon, la société Bureau d’études Clément

Clément X..., domicilié [...]

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la société Etablissements Clément Faugier du désistement d'instance et d'action de sa requête.