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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0827DEC002296004
27 août 2009
27 août 2009
In the absence of such clarification, the Court lends credence to the Government’s submissions (see, mutatis mutandis , Sirotin , cited above; and Tikhov and Others v.
Source officielle1ère chambre
DTA_2212167_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
surplus, les différents produits dont elle se prévaut à cette fin ne sauraient constituer des meubles meublants ou des matériaux de construction, tels que les plans de travail de cuisine, éviers, crédences
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00903_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2023, l'association Défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit enjoint au préfet de
Source officielle1ère chambre Bis
DTA_2102129_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 juin 2021 et 3 août 2022, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent, demande au tribunal,
Source officielle1ère chambre
DTA_2107780_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
destinée à être cédée n'a désormais vocation qu'à desservir les parcelles acquises par la société PSG Training Center et que sa fermeture a été compensée par la création d'une nouvelle voie, la rue Guy Crescent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0323JUD000486405
23 mars 2010
23 mars 2010
Hakkı Bahar, who is a specialist on this subject, is the only witness of the Red Crescent Directorate General and holds an academic title of “professor”.
Source officielle1ère Chambre
637dc8af14982305d4c2033c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
L'absence de meubles hauts de cuisine a été compensée par la pose gratuite de crédences stratifiées. -Le constat d'huissier de justice ne suffit pas à fonder des demandes de reprise.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01933_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
des mémoires, respectivement enregistrés les 10 juillet 2023, 20 septembre 2024, 26 décembre 2024, 30 janvier 2025, 3 mars 2025 et 14 avril 2025, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
gravité de vos nouveaux agissements du 8 mai 2019 démontre que malgré ces deux précédents avertissements, vos manquements aux consignes de travail et votre agressivité à l'égard de votre hiérarchie vont crescendo
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa77
20 avril 2023
20 avril 2023
Le médecin expert relève que « le traumatisme verbal initial a été violent et les symptômes psychologiques sont apparus immédiatement après le traumatisme, pour évoluer ensuite en crescendo jusqu'au 01
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11053
18 octobre 2017
18 octobre 2017
B..., ingénieur commercial responsable produits, atteste que « ses attitudes de dénigrement et de rébellion se sont fortement accentuées allant crescendo durant les six derniers mois, lors de ces réunions
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
6035312f253bc35b8a0b94d7
2 juin 2016
2 juin 2016
[T] [F] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1]-PEROU (99) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Claire DI CRESCENZO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1738 (bénéficie d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02226
10 décembre 2014
10 décembre 2014
confiner aux tâches imparties et d'avoir envers chacun le minimum de respect en ces termes : « Je suis atterré par votre comportement depuis de nombreuses semaines mais plus particulièrement par le crescendo
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-969166-999444
30 mars 2004
30 mars 2004
considered that the circumstances of Mr Şen’s death, his membership of the DEP Party (allegedly subjected to intimidation, threats and criminal attack) and his political ambitions might have given credence
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113199
27 août 2012
27 août 2012
newspaper articles in the western press, in relation to Mr X, and articles in the daily Mongolian newspapers, the suspicions of the applicants that Mr X was responsible for those events were found to lack credence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0412DEC000847015
12 avril 2018
12 avril 2018
Having assessed the evidence presented by the parties in its entirety, the Court gives credence to the primary documents produced by the Government and rejects the applicant’s allegations as unsubstantiated
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4f9c601f083189914db
5 octobre 2023
5 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC004760012
17 septembre 2013
17 septembre 2013
The Government gives no credence to his conversion to Christianity in Afghanistan.
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c48d6ea26f688da5d1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c98d6ea26f688da617
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
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