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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76cb
24 mai 2018
24 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022931763
11 octobre 2010
11 octobre 2010
Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; Considérant que M.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
679d50590ed4f7c53edd8c25
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GAN, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire
Source officielleChambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FENETRE ET PORTES DE PROVENCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302278_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302320_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302340_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
. / Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse
Source officielleciv1
6137231fcd58014677405b8f
23 juin 1998
23 juin 1998
Raymond D..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Emmanuelle Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Didier I..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329293
8 juillet 2011
8 juillet 2011
A et de la SCP Monod, Colin, avocat de la communauté d'agglomération du Boulonnais, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Décision déférée à la Cour : Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de BASTIA, décision attaquée en date du 19 Décembre 2012, enregistrée sous le no 10/ 00153 TRÉSORIER PAYEUR DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE CORSE
Source officielle2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Rocca de la SCP Anselmetti - La Rocca, avocat au barreau de Hautes-Alpes substitué par Me Morgan Nicolas, avocat au barreau de Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01556_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que le garde-corps destiné à prévenir les chutes dans la benne où est tombée Lucile A avait été retiré par un autre usager de la déchetterie avant son passage.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0e
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Syndicat des copropriétaires RESIDENCE PAESOLU I Organisme CPAM DE GRANVILLE Compagnie d'assurances MAAF SANTE Organisme CPAM DE CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE
Source officielleRétention_recoursJLD
64364d5429c3df04f589a54f
11 avril 2023
11 avril 2023
NIMES 08 avril 2023 [D] C/ LE PREFET DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 AVRIL 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleRétention_recoursJLD
627b55d176c5d9057df80171
10 mai 2022
10 mai 2022
NIMES 09 mai 2022 [G] C/ LE PREFET DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 MAI 2022 Nous, Mme Chantal RODIER, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a59
18 novembre 2015
18 novembre 2015
C/ OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : M. Philippe X...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204758_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455576
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame [T] MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201102_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
rang correspondant représentant le service du commissariat des armées aurait dû siéger au sein de la commission de recours des militaires, soit, le titulaire Marc de Becdelièvre ou son suppléant, Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75f
23 mai 2012
23 mai 2012
* * * Jean Luc X...et Raphaëlle Y...se sont mariés le 19 août 1978 à AJACCIO (Corse du Sud) sans contrat de mariage préalable.
Source officiellePage 33 sur 167
Parent, Philippine Emmanuelle Cornélie
25/11/2025
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Tides Tydes TC, CORNEILLE, Amélie, Emmanuelle, Trecy
26/07/2023
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LES MINIS, LES MINIS CHLOTHES, PARENT, Philippine Emmanuelle Cornélie
30/03/2022
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CORNET, Camille, Emmanuelle
27/02/2019
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CORNET, Camille, Emmanuelle
21/10/2018
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