Robert et François MILAN, notaires associés, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

seule, suffisante, sans qu'il soit nécessaire de rechercher si le juge ou ses délégués ont eu le dessein de faire échec aux droits de la défense; que, dès lors, la Chambre d'accusation, qui a validé la

l'automobile conduite par Jean - Robert X..., assuré auprès de la société Carma-assurances Carrefour (la Carma), et l'ensemble routier, circulant en sens inverse, conduit par M.

ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SCI Robert Gauthier et à la commune de Binic-Etable-sur-Mer. Fait à Rennes, le 28 novembre 2025.

Robert XU..., demeurant ... à Bart (Doubs), Voujeaucourt, 11 / M. Jean-Pierre X..., demeurant ... (Doubs), 12 / M.

Didier, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 7 avril 1999, qui, après avoir relaxé Robert Y..., du chef d'escroquerie, les a déboutés de leurs demandes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Robert X..., demeurant ..., 2 / M.

Robert C...

Robert et X...

Robert Z... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que par acte établi par Mme A..., notaire associé, M.

Robert X..., domicilié [...]                             , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant à l'association Comité

ROBEIRI, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présente lors

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2005, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

G : 10/ 08153 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 07 Février 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 31 août 2010 RG : 2010/ 00017 B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Y..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal)

Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Seurat, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont