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33 209 résultats pour « Heleno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:451265.20211007

Admin. suprême

7 octobre 2021

7 octobre 2021

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : Le pourvoi de la société Entreprise Hélène et fils n'est pas admis.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

enregistrés les 9 mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100074_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Entreprise Hélène et Fils ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100078_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Entreprise Hélène et Fils ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a0f69ffcdc6046d477d7704

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

à la prise en charge de la patiente au sein du centre hospitalier de [Localité 1] et indiquant que l'état psychique de la patiente ne permettait pas son audition par le juge au regard d’un risque d’hétéro

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc31cdc6046d473ae5a9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représentant de l’[Etablissement 1] après admission provisoire par arrêté municiapl en date du 18 mai 2025 dans un contexte d’envahissement délirant le conduisant à des troubles du comportement et une hétéro

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6f075782d5f068b78a9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Cette hospitalisation a été rendue nécessaire du fait d'une désorganisation psychocomportementale avec risque hétéro agressif et absence de conscience des troubles relevé par le docteur [V] selon certificat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c10736cdc6046d47a18f1d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

1] L1930 Luxembourg prise en sa succursale en France sise [Adresse 2], DEMANDEUR - représenté(e) par CABINET STREAM - Maîtres Fabien D'HAUSSY et [Q] [D] - [Adresse 3], Avocats plaidants, Maître HELEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc71

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

B** --------------------- RG N : 06 / 01528 --------------------- Hélène X... C / Raoutia Y... épouse Z... Khalil Z... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa74

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

B** --------------------- RG N : 06 / 01528 --------------------- Hélène X... C / Raoutia Y... épouse Z... Khalil Z... S. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206196_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Hélénis et tirée du défaut d'intérêt à agir de M. et Mme C : 2.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:133

CJUE

27 février 2020

27 février 2020

#Commission européenne contre République hellénique.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:30

CJUE

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Helen Marshall gegen Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority. # Ersuchen um Vorabentscheidung: House of Lords - Vereinigtes Königreich. # Richtlinie 76/207/EWG - Gleichbehandlung von

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100165

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 septembre 2011), que Marcel X... et son épouse Hélène Y

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6633da39c0d3e3fe99d17832

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Maître KOUDOYOR Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître BEAUR ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE SAINT CONSTANTIN ET HELENE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203636_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Hoin pour l'EURL Helen Barbe Agency. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871f8

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

Hélène Y... a interjeté appel de cette ordonnance le 24 avril 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d86

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

C/ Madame Hélène Z... Expéditions le : 4 OCTOBRE 2017 Me Alexis DEVAUCHELLE SELARL DA COSTA-DOS REIS T. G. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d83a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

C/ SCI HELENE COLOMBIER COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société BBM représentée par ses dirigeants légaux 59 avenue du 8 mai 1945 Parc d'activité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2203315_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Procédure contentieuse antérieure : Par un jugement n° 2004313 du 8 juillet 2021, le tribunal administratif de Montpellier a annulé l'arrêté du 11 mars 2020 du maire du Crès délivrant à la société Hélénis

Source officielle